Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité  du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.

Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).

Recherche librePériodeCatégoriesType OGM
E.g., 04/18/2019
E.g., 04/18/2019

Opinions

Catégories d'avis Types d'OGM Date Titre Avis et recommandation
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 15/04/2019 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du cotonnier génétiquement modifié GHB811 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 04/03/2019 Avis relatif à une demande de renouvellement d'autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié Bt11 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 06/02/2019 Avis relatif à une demande de renouvellement d'autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié MIR 604 à des fins d’importation, transformation, et alimentation humaine et animale, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 16/01/2019 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié MON89034 x 1507 x MIR162 x NK603 x DAS-40278-9 à des fins d'importation, de transformation, et d'alimentation humaine et animale, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 08/11/2018 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié DP4114 x MON810 x MIR604 x NK603 à des fins d’importation, transformation, et alimentation humaine et animale. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 23/10/2018 Avis relatif à une demande de renouvellement d'autorisation de mise sur le marché de la lignée d’œillets génétiquement modifiés FLO-40689-6 à des fins d’importation et de commercialisation de fleurs coupées. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 27/06/2018 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié 4114 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 09/06/2018 Avis relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché du soja génétiquement modifié A2704-12 à des fins d’importation, de transformation, et d’alimentation humaine et animale, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA. CS
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 30/05/2018 Commentaires sur le projet de document consensus de l’OCDE sur les considérations environnementales relatives à l’évaluation des risques associés à la dissémination de plantes génétiquement modifiées. CS

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