Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié MIR162 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale.

L'après avis

Opinions

HCB-2011.11.16

Dissémination volontaire

Date officielle de publication de l'avis : 

16 November 2011

Comité scientifique

Séance d'examen au CS : 

06/09/2011

111116maismir162aviscshcb.pdf

Autorité(s) compétente(s) française(s) : 

MAAPRAT

Saisine :

Date de saisine : 

30/08/2010

Objectif de l'avis du HCB : 

L'avis du HCB vise à éclairer la décision des autorités compétentes françaises en perspective d'un vote à la Commission européenne.

Dossiers

Référence du dossier : 

EFSA-GMO-DE-2010-82

Organisme : 

Maïs

Événement (nom commun) : 

MIR162

Caractéristiques : 

Résistance à des insectes et utilisation non toxique du mannose

Transgènes : 

vip3Aa1pmi

Périmètre de la demande : 

Importation, transformation, alimentation humaine et animale

Pétitionnaire : 

Syngenta

Cadre réglementaire : 

Règlement (CE) n° 1829/2003

L'après avis

Consultation du public : 

Cet avis du HCB n'est pas sujet à consultation du public