Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.
Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).
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Types d'OGM
- Animaux génétiquement modifiés Apply Animaux génétiquement modifiés filter
- Micro-organismes génétiquement modifiés Apply Micro-organismes génétiquement modifiés filter
- OGM à visée biomédicale ou vétérinaire Apply OGM à visée biomédicale ou vétérinaire filter
- Plantes génétiquement modifiées Apply Plantes génétiquement modifiées filter
Opinions
Catégories d'avis | Types d'OGM | Date | Titre | Avis et recommandation | |
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Autres avis | 31/12/2021 | Synthèse sur la détection des produits issus des nouvelles technologies génomiques (NGT) appliquées aux plantes | http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2021/12/31/synthesehcb-cs211126detectiondesproduitsissusdesngtappliqueesauxplantes.pdf | ||
Dissémination volontaire | Plantes génétiquement modifiées | 17/09/2021 | Avis relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié DP915635 à des fins d’importation, de transformation, et d’alimentation humaine et animale, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA. | http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2021/09/17/20210906avismaisdp915635cs210826.pdf | |
Autres avis | Plantes génétiquement modifiées | 15/07/2020 | Avis du HCB sur le projet de décret modifiant l'article D.531-2 du code de l'environnement | http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2020/07/15/200707-recommandation-cees-hcb-projet-decret-modifiant-code-environnement.pdfhttp://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2020/12/11/avis-cs-hcb-projet-decret-modifiant-code-environnement-200707-rev-201203.pdf | |
Dissémination volontaire | Plantes génétiquement modifiées | 25/02/2020 | Commentaires pour la Commission européenne sur le rapport de surveillance de la culture du maïs génétiquement modifié MON 810 dans l'Union européenne en 2018. | http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2020/02/28/200225surveillancemaismon8102018commentairescshcb.pdf | |
Dissémination volontaire | Plantes génétiquement modifiées | 23/12/2019 | Avis relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié DP202216 à des fins d’importation, de transformation, et d’alimentation humaine et animale, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA. | http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2019/12/23/191223maisdp202216aviscshcb.pdf | |
Dissémination volontaire | Plantes génétiquement modifiées | 23/12/2019 | Commentaires pour la Commission européenne sur le rapport de surveillance de la culture du maïs génétiquement modifié MON 810 dans l'Union européenne en 2017. | http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2020/02/26/191223surveillancemaismon8102017commentairescshcb.pdf | |
Autres avis | Plantes génétiquement modifiées | 11/10/2019 | Avis relatif à l'habilitation d'agents de contrôle du ministère de l'Agriculture. | http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2020/05/15/191010aviscshabilitationagentssite.pdf | |
Autres avis | Plantes génétiquement modifiées | 17/07/2019 | Avis relatif à l'habilitation d'agents de contrôle du ministère de l'Agriculture. | http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2019/07/17/190704aviscshabilitationagentssite_0.pdf | |
Dissémination volontaire | Plantes génétiquement modifiées | 19/06/2019 | Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du soja génétiquement modifié GMB151 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA. | http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2019/06/19/190524aviscssojagmb151.pdf |