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Avis en réponse à une consultation publique de l'EFSA sur une révision des lignes directrices relatives au choix de comparateurs dans l’évaluation des risques des plantes génétiquement modifiées.
L'après avis
Opinions
HCB-2011.01.17
Législation / lignes directrices
Date officielle de publication de l'avis :
17 January 2011
Comité scientifique
Séance d'examen au CS :
xx
110117consultationaesaevaluationenvironnementaledespgmcomparateursaviscshcb.pdf
Autorité(s) compétente(s) française(s) :
xx
Objectif de l'avis du HCB :
Avis en réponse à une consultation publique de l'EFSA
Dossiers
Périmètre de la demande :
Culture, importation, transformation, alimentation humaine et animale
Cadre réglementaire :
Directive 2001/18/CE et Règlement (CE) n° 1829/2003
L'après avis
Consultation du public :
Cet avis du HCB n'est pas sujet à consultation du public