Commentaires pour la Commission européenne sur le rapport de surveillance de la culture de la pomme de terre génétiquement modifiée Amflora dans l'Union européenne en 2011.

L'après avis

Opinions

HCB-2012.07.17

Dissémination volontaire

Date officielle de publication de l'avis :

17 July 2012

Séance d'examen au CS :

05/06/2012

Autorité(s) compétente(s) française(s) :

MAAPRAT

Objectif de l'avis du HCB :

Commentaires à destination de la Commission européenne sur un rapport de surveillance de culture.

Dossiers

Référence du dossier :

Organisme :

Pomme de terre

Événement (nom commun) :

EH92-527-1

Caractéristiques :

Amidon enrichi en amylopectine et résistance à un antibiotique

Transgènes :

segments du gène GBSSI nptII

Périmètre de la demande :

Rapport de surveillance de culture 2011

Pétitionnaire :

BASF Plant Science

Cadre réglementaire :

Directive 2001/18/CE

L'après avis

Consultation du public :

Cet avis du HCB n'est pas sujet à consultation du public