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Commentaires pour la Commission européenne sur le rapport de surveillance de la culture de la pomme de terre génétiquement modifiée Amflora dans l'Union européenne en 2011.
L'après avis
Opinions
HCB-2012.07.17
Dissémination volontaire
Date officielle de publication de l'avis :
17 July 2012
Comité scientifique
Séance d'examen au CS :
05/06/2012
120717surveillancepommedeterreamflora2011commentairescshcb.pdf
Autorité(s) compétente(s) française(s) :
MAAPRAT
Objectif de l'avis du HCB :
Commentaires à destination de la Commission européenne sur un rapport de surveillance de culture.
Dossiers
Référence du dossier :
na
Organisme :
Pomme de terre
Événement (nom commun) :
EH92-527-1
Caractéristiques :
Amidon enrichi en amylopectine et résistance à un antibiotique
Transgènes :
segments du gène GBSSI nptII
Périmètre de la demande :
Rapport de surveillance de culture 2011
Pétitionnaire :
BASF Plant Science
Cadre réglementaire :
Directive 2001/18/CE
L'après avis
Consultation du public :
Cet avis du HCB n'est pas sujet à consultation du public