Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité  du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.

Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).

Recherche librePériodeCatégoriesType OGM
E.g., 08/18/2019
E.g., 08/18/2019

Opinions

Catégories d'avis Types d'OGM Datesort ascending Titre Avis et recommandation
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 17/07/2019 Avis relatif à l'habilitation d'agents de contrôle du ministère de l'Agriculture. CS
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 02/11/2017 Avis sur les nouvelles techniques d'obtention de plantes (New Plant Breeding Techniques - NPBT). CEESCS
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 03/07/2017 Avis sur les risques environnementaux et sanitaires liés à la mise sur le marché de pétunias génétiquement modifiés non autorisés. CS
Autres avis Animaux génétiquement modifiés 07/06/2017 Avis relatif à l'utilisation de moustiques GM dans le cadre de la lutte antivectorielle. CEESCS
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 09/07/2015 Avis en réponse à la saisine du 24 avril 2014 de Messieurs Bernard Accoyer et Jean Bizet suite à la proposition de loi relative à l’interdiction de la mise en culture des variétés de maïs génétiquement modifié sur le territoire français CS
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 11/03/2014 Avis en réponse à la saisine du 7 novembre 2013 relative à l'article de Snell et al. (2012). CS
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 15/10/2013 Avis du HCB sur la question de l'accès aux données brutes des pétitionnaires.
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 12/06/2013 Recommandation sur l'évolution de la propriété industrielle dans le domaine des biotechnologies végétales. CEES
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 23/01/2013 Avis relatif à l'habilitation d'un agent de contrôle du ministère de l'Agriculture. CS

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