Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité  du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.

Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).

Recherche librePériodeCatégoriesType OGM
E.g., 08/22/2019
E.g., 08/22/2019

Opinions

Date OGM Événement (nom commun) Caractéristiques Périmètre de la demande Pétitionnaire Avis et recommandation
10/09/2015 FLO-40685-1 Couleur pourpre et Tolérance à un herbicide Importation et commercialisation de fleurs coupées (ornementation) Suntory Holdings Limited CEESCS
22/04/2015 MON 87751 Résistance à des insectes Importation, transformation, alimentation humaine et animale Monsanto CEESCS
22/04/2014 T25 Tolérance à un herbicide Importation, transformation, alimentation humaine et animale BayerCropScience AG CS
02/01/2014 MON 87708 x MON 89788 Tolérance à des herbicides Importation, transformation, alimentation humaine et animale Monsanto CEESCS
02/12/2013 281-24-236 x 3006-210-23 x MON 88913 Résistance à des insectes et Tolérance à des herbicides Importation, transformation, alimentation humaine et animale Agrigenetics, Inc. d/b/a Mycogen Seeds CEESCS
14/11/2013 SHD-27531-4 Couleur pourpre-violette et Tolérance à un herbicide Importation et commercialisation de fleurs coupées (ornementation) Suntory Holdings Limited CS
08/11/2013 MON 810 Résistance à des insectes Rapport de surveillance de culture 2012 Monsanto CS
11/07/2013
09/07/2013 DAS-44406-6 Tolérance à des herbicides Importation, transformation, alimentation humaine et animale Dow AgroSciences et MSTechnologies CS

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