Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité  du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.

Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).

Recherche librePériodeCatégoriesType OGM
E.g., 08/19/2019
E.g., 08/19/2019

Opinions

Date OGM Événement (nom commun) Caractéristiques Périmètre de la demande Pétitionnaire Avis et recommandation
27/09/2010
23/07/2010
21/07/2010 EH92-527-1 Amidon enrichi en amylopectine et résistance à un antibiotique Culture, importation, transformation, alimentation humaine et animale BASF Plant Science CEESCS
01/06/2010 1507 Résistance à des insectes et Tolérance à un herbicide Culture, importation, transformation et alimentation animale Mycogen et Pioneer CEESCS
21/05/2010
16/04/2010 Bt11 Résistance à des insectes et Tolérance à un herbicide Culture, importation, transformation, alimentation humaine et animale Syngenta CEESCS
10/04/2010 Essai Colmar Tolérance à virus et résistance à un antibiotique Essai en champ INRA CEESCS
18/03/2010
01/03/2010

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