Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité  du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.

Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).

Recherche librePériodeCatégoriesType OGM
E.g., 06/20/2019
E.g., 06/20/2019

Opinions

Catégories d'avis Types d'OGM Date Titre Avis et recommandation
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 16/02/2016 Avis relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché du coton génétiquement modifié GHB119 à des fins d’importation, transformation et alimentation humaine et animale. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 28/12/2015 Avis relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié MON 87403 à des fins d’importation, de transformation, et d’alimentation humaine et animale. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 13/11/2015 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du soja génétiquement modifié FG72 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 10/09/2015 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché de la lignée d’œillets génétiquement modifiés SHD-27531-4 à des fins d’importation et de commercialisation de fleurs coupées. CEESCS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 10/09/2015 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché de la lignée d’œillets génétiquement modifiés FLO-40685-1 à des fins d’importation et de commercialisation de fleurs coupées. CEESCS
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 09/07/2015 Avis en réponse à la saisine du 24 avril 2014 de Messieurs Bernard Accoyer et Jean Bizet suite à la proposition de loi relative à l’interdiction de la mise en culture des variétés de maïs génétiquement modifié sur le territoire français CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 22/04/2015 Avis relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché du soja génétiquement modifié MON 87751 à des fins d’importation, de transformation, et d’alimentation humaine et animale, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA. CEESCS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 22/04/2014 Avis relatif à une demande de renouvellement d’autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié T25 pour l’importation, la transformation, l’alimentation animale et l’alimentation humaine dans des produits dérivés, et une nouvelle demande d’autorisation de mise sur le marché destinée à couvrir la totalité des usages à des fins d’alimentation humaine. CS
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 11/03/2014 Avis en réponse à la saisine du 7 novembre 2013 relative à l'article de Snell et al. (2012). CS

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