Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité  du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.

Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).

Recherche librePériodeCatégoriesType OGM
E.g., 07/17/2019
E.g., 07/17/2019

Opinions

Catégories d'avis Types d'OGM Date Titre Avis et recommandation
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 11/03/2014 Avis en réponse à la saisine du 7 novembre 2013 relative à l'article de Snell et al. (2012). CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 02/01/2014 Avis relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché du soja génétiquement modifié MON 87708 x MON 89788 à des fins d’importation, de transformation, et d’alimentation humaine et animale, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA.. CEESCS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 02/12/2013 Avis relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché du cotonnier génétiquement modifié 281-24-236 x 3006-210-23 x MON 88913 à des fins d’importation, de transformation, et d’alimentation humaine et animale. CEESCS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 14/11/2013 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché de la lignée d’œillets génétiquement modifiés SHD-27531-4 à des fins d’importation et de commercialisation de fleurs coupées. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 08/11/2013 Commentaires pour la Commission européenne sur le rapport de surveillance de la culture du maïs génétiquement modifié MON 810 dans l'Union européenne en 2012. CS
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 15/10/2013 Avis du HCB sur la question de l'accès aux données brutes des pétitionnaires.
Dissémination volontaire OGM à visée biomédicale ou vétérinaire 11/07/2013 Avis relatif à une demande d'autorisation d'un essai clinique de thérapie génique de phase I/II pour le traitement du SIDA
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 09/07/2013 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du soja génétiquement modifié DAS-44406-6 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA. CS
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 12/06/2013 Recommandation sur l'évolution de la propriété industrielle dans le domaine des biotechnologies végétales. CEES

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