Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.
Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).
Recherche librePériodeCatégoriesType OGM
Types d'OGM
- Animaux génétiquement modifiés Apply Animaux génétiquement modifiés filter
- Micro-organismes génétiquement modifiés Apply Micro-organismes génétiquement modifiés filter
- OGM à visée biomédicale ou vétérinaire Apply OGM à visée biomédicale ou vétérinaire filter
- Plantes génétiquement modifiées Apply Plantes génétiquement modifiées filter
Opinions
| Catégories d'avis | Types d'OGM | Date | Titre | Avis et recommandation | |
|---|---|---|---|---|---|
| Dissémination volontaire | Plantes génétiquement modifiées | 26/02/2013 | Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du colza génétiquement modifié 73496 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA. | CEESCS | |
| Dissémination volontaire | OGM à visée biomédicale ou vétérinaire | 04/02/2013 | Avis relatif à une demande d'autorisation d'un essai clinique de thérapie génique de phase I/II pour le traitement du cancer colorectal | ||
| Autres avis | Plantes génétiquement modifiées | 23/01/2013 | Avis relatif à l'habilitation d'un agent de contrôle du ministère de l'Agriculture. | CS | |
| Dissémination volontaire | OGM à visée biomédicale ou vétérinaire | 18/01/2013 | Avis relatif à une demande d'autorisation d'un essai clinique de thérapie génique de phase II pour le traitement de l'insuffisance cardiaque sévère | ||
| Autres avis | Plantes génétiquement modifiées | 15/01/2013 | Avis relatif à l'habilitation d'un agent de contrôle du ministère de l'Agriculture. | CS | |
| Autres avis | Plantes génétiquement modifiées | 19/12/2012 | Avis concernant les recommandations du Comité de surveillance biologique du territoire relatives à la surveillance des PGM. | CEESCS | |
| Dissémination volontaire | OGM à visée biomédicale ou vétérinaire | 23/10/2012 | Avis relatif à une demande d'autorisation d'un essai clinique de thérapie génique de phase II pour le traitement du cancer du foie | ||
| Autres avis | Plantes génétiquement modifiées | 19/10/2012 | Recommandation du CEES suite à l'article de Séralini et al. (2012). | CEES | |
| Autres avis | Plantes génétiquement modifiées | 19/10/2012 | Avis en réponse à la saisine du 24 septembre 2012 relative à l'article de Séralini et al. (2012). | CS |