Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.
Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).
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Types d'OGM
- Animaux génétiquement modifiés Apply Animaux génétiquement modifiés filter
- Micro-organismes génétiquement modifiés Apply Micro-organismes génétiquement modifiés filter
- OGM à visée biomédicale ou vétérinaire Apply OGM à visée biomédicale ou vétérinaire filter
- Plantes génétiquement modifiées Apply Plantes génétiquement modifiées filter
Opinions
| Catégories d'avis | Types d'OGM | Date | Titre | Avis et recommandation | |
|---|---|---|---|---|---|
| Dissémination volontaire | Plantes génétiquement modifiées | 22/04/2013 | Avis relatif à une demande d'autorisation d'essai au champ intitulé: « Taillis à très courte rotation de peupliers génétiquement modifiés pour les propriétés du bois - Evaluations agronomique et environnementale - Evaluation du bois pour la production de bioénergie » | http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/06/29/130422essaipeupliersrecommandationceeshcb.pdfhttp://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/06/29/130422essaipeupliersaviscshcb.pdf | |
| Dissémination volontaire | Plantes génétiquement modifiées | 05/04/2013 | Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du coton génétiquement modifié GHB614 pour la culture, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA. | http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/06/29/130405cotonnierghb614recommandationceeshcb.pdfhttp://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/06/29/130405cotonnierghb614aviscshcb_1.pdf | |
| Dissémination volontaire | OGM à visée biomédicale ou vétérinaire | 15/03/2013 | Avis relatif à une demande d'autorisation d'un essai clinique de thérapie génique de phase I/IIa pour le traitement de rétinite pigmentaire associée au syndrome de Usher de type 1B | ||
| Dissémination volontaire | Plantes génétiquement modifiées | 26/02/2013 | Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du colza génétiquement modifié 73496 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA. | http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/06/29/130226colza73496recommandationceeshcb.pdfhttp://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/06/29/130226colza73496aviscshcb.pdf | |
| Dissémination volontaire | OGM à visée biomédicale ou vétérinaire | 04/02/2013 | Avis relatif à une demande d'autorisation d'un essai clinique de thérapie génique de phase I/II pour le traitement du cancer colorectal | ||
| Autres avis | Plantes génétiquement modifiées | 23/01/2013 | Avis relatif à l'habilitation d'un agent de contrôle du ministère de l'Agriculture. | http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/06/29/130123habilitation-agentpublicationaviscshcbamodifier.pdf | |
| Dissémination volontaire | OGM à visée biomédicale ou vétérinaire | 18/01/2013 | Avis relatif à une demande d'autorisation d'un essai clinique de thérapie génique de phase II pour le traitement de l'insuffisance cardiaque sévère | ||
| Autres avis | Plantes génétiquement modifiées | 15/01/2013 | Avis relatif à l'habilitation d'un agent de contrôle du ministère de l'Agriculture. | http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/06/29/130115habilitation-agentpublicationaviscshcbamodifier.pdf | |
| Autres avis | Plantes génétiquement modifiées | 19/12/2012 | Avis concernant les recommandations du Comité de surveillance biologique du territoire relatives à la surveillance des PGM. | http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/06/29/121219saisinecsbtrecommandationceeshcb_0.pdfhttp://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/06/29/121219saisinecsbtaviscshcb.pdf |