Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité  du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.

Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).

Recherche librePériodeCatégoriesType OGM
E.g., 09/30/2020
E.g., 09/30/2020

Opinions

Catégories d'avis Types d'OGM Datesort ascending Titre Avis et recommandation
Dissémination volontaire OGM à visée biomédicale ou vétérinaire 15/03/2013 Avis relatif à une demande d'autorisation d'un essai clinique de thérapie génique de phase I/IIa pour le traitement de rétinite pigmentaire associée au syndrome de Usher de type 1B
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 26/02/2013 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du colza génétiquement modifié 73496 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA. CEESCS
Dissémination volontaire OGM à visée biomédicale ou vétérinaire 04/02/2013 Avis relatif à une demande d'autorisation d'un essai clinique de thérapie génique de phase I/II pour le traitement du cancer colorectal
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 23/01/2013 Avis relatif à l'habilitation d'un agent de contrôle du ministère de l'Agriculture. CS
Dissémination volontaire OGM à visée biomédicale ou vétérinaire 18/01/2013 Avis relatif à une demande d'autorisation d'un essai clinique de thérapie génique de phase II pour le traitement de l'insuffisance cardiaque sévère
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 15/01/2013 Avis relatif à l'habilitation d'un agent de contrôle du ministère de l'Agriculture. CS
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 19/12/2012 Avis concernant les recommandations du Comité de surveillance biologique du territoire relatives à la surveillance des PGM. CEESCS
Dissémination volontaire OGM à visée biomédicale ou vétérinaire 23/10/2012 Avis relatif à une demande d'autorisation d'un essai clinique de thérapie génique de phase II pour le traitement du cancer du foie
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 19/10/2012 Recommandation du CEES suite à l'article de Séralini et al. (2012). CEES

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