Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité  du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.

Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).

Recherche librePériodeCatégoriesType OGM
E.g., 09/15/2019
E.g., 09/15/2019

Opinions

Catégories d'avis Types d'OGM Date Titre Avis et recommandation
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 11/07/2012 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du colza génétiquement modifié MON 88302 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA. CS
Dissémination volontaire OGM à visée biomédicale ou vétérinaire 06/07/2012 Avis relatif à une demande d'autorisation d'un essai clinique de thérapie génique de phase I/II pour le traitement de la drépanocytose et de la thalassémie
Dissémination volontaire OGM à visée biomédicale ou vétérinaire 25/06/2012 Avis relatif à une demande d'autorisation d'un essai clinique de thérapie génique de phase I/II pour le traitement de la leucodystrophie métachromatique
Dissémination volontaire OGM à visée biomédicale ou vétérinaire 06/06/2012 Avis relatif à une demande d'autorisation d'un essai clinique de thérapie génique de phase III pour le traitement du cancer de la prostate
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 23/05/2012 Avis relatif à l'habilitation d'un agent de contrôle du ministère de l'Agriculture. CS
Dissémination volontaire OGM à visée biomédicale ou vétérinaire 09/05/2012 Avis relatif à une demande d'autorisation d'un essai clinique de thérapie génique de phase I/II pour le traitement du mélanome métastatique
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 26/04/2012 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du soja génétiquement modifié MON 87701 x MON 89788 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale. CS
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 19/04/2012 Commentaires sur le document d'orientation de l'EFSA relatif aux plans de surveillance environnementale post-commercialisation des plantes génétiquement modifiées, en vue de sa transcription par la Commission européenne en norme contraignante pour le pétitionnaire. CS
Dissémination volontaire OGM à visée biomédicale ou vétérinaire 17/04/2012 Avis relatif à une demande d'autorisation d'un essai clinique de thérapie génique de phase I/II pour le traitement du SIDA

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