Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.
Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).
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Types d'OGM
- Animaux génétiquement modifiés Apply Animaux génétiquement modifiés filter
- Micro-organismes génétiquement modifiés Apply Micro-organismes génétiquement modifiés filter
- OGM à visée biomédicale ou vétérinaire Apply OGM à visée biomédicale ou vétérinaire filter
- Plantes génétiquement modifiées Apply Plantes génétiquement modifiées filter
Opinions
| Catégories d'avis | Types d'OGM | Date | Titre | Avis et recommandation | |
|---|---|---|---|---|---|
| Dissémination volontaire | Plantes génétiquement modifiées | 11/07/2012 | Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du colza génétiquement modifié MON 88302 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA. | CS | |
| Dissémination volontaire | OGM à visée biomédicale ou vétérinaire | 06/07/2012 | Avis relatif à une demande d'autorisation d'un essai clinique de thérapie génique de phase I/II pour le traitement de la drépanocytose et de la thalassémie | ||
| Dissémination volontaire | OGM à visée biomédicale ou vétérinaire | 25/06/2012 | Avis relatif à une demande d'autorisation d'un essai clinique de thérapie génique de phase I/II pour le traitement de la leucodystrophie métachromatique | ||
| Dissémination volontaire | OGM à visée biomédicale ou vétérinaire | 06/06/2012 | Avis relatif à une demande d'autorisation d'un essai clinique de thérapie génique de phase III pour le traitement du cancer de la prostate | ||
| Autres avis | Plantes génétiquement modifiées | 23/05/2012 | Avis relatif à l'habilitation d'un agent de contrôle du ministère de l'Agriculture. | CS | |
| Dissémination volontaire | OGM à visée biomédicale ou vétérinaire | 09/05/2012 | Avis relatif à une demande d'autorisation d'un essai clinique de thérapie génique de phase I/II pour le traitement du mélanome métastatique | ||
| Dissémination volontaire | Plantes génétiquement modifiées | 26/04/2012 | Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du soja génétiquement modifié MON 87701 x MON 89788 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale. | CS | |
| Législation / lignes directrices | Plantes génétiquement modifiées | 19/04/2012 | Commentaires sur le document d'orientation de l'EFSA relatif aux plans de surveillance environnementale post-commercialisation des plantes génétiquement modifiées, en vue de sa transcription par la Commission européenne en norme contraignante pour le pétitionnaire. | CS | |
| Dissémination volontaire | OGM à visée biomédicale ou vétérinaire | 17/04/2012 | Avis relatif à une demande d'autorisation d'un essai clinique de thérapie génique de phase I/II pour le traitement du SIDA |