Opinions

Catégories d'avis	Types d'OGM	Date	Titre	Avis et recommandation
Dissémination volontaire	Plantes génétiquement modifiées	17/10/2011	Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du soja génétiquement modifié MON 87701 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale, prenant en compte des informations complémentaires apportées par le pétitionnaire.	CS	Accéder à la fiche
Législation / lignes directrices	Plantes génétiquement modifiées	02/08/2011	Avis en réponse à une consultation publique de l'EFSA sur le projet de document d'orientation relatif aux études de toxicité sub-chronique de 90 jours sur les denrées alimentaires et aliments pour animaux menées chez les rongeurs.	CS	Accéder à la fiche
Dissémination volontaire	Plantes génétiquement modifiées	18/07/2011	Commentaires pour la Commission européenne sur le rapport de surveillance de la culture de la pomme de terre génétiquement modifiée Amflora dans l'Union européenne en 2010.	CS	Accéder à la fiche
Dissémination volontaire	Plantes génétiquement modifiées	11/07/2011	Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché de la pomme de terre génétiquement modifiée AM04-1020 pour la culture, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA.	CS	Accéder à la fiche
Dissémination volontaire	OGM à visée biomédicale ou vétérinaire	01/07/2011	Avis relatif à l’essai de recherche biomédicale : « Essai de thérapie génique de phase I/II utilisant le vecteur rAAV2/4.hRPE65 ».		Accéder à la fiche
Dissémination volontaire	OGM à visée biomédicale ou vétérinaire	27/06/2011	Avis relatif à l’essai de recherche biomédicale : « Etude de phase I/IIa d’augmentation de la dose sur l’innocuité de StarGenTM injecté par voie sous-rétinienne administré à des patients atteints du syndrome de dégénérescence maculaire de Stargardt ».		Accéder à la fiche
Dissémination volontaire	Plantes génétiquement modifiées	07/06/2011	Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié DAS-40278-9 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA.	CS	Accéder à la fiche
Législation / lignes directrices	Plantes génétiquement modifiées	22/05/2011	Avis en réponse à une consultation publique de l'EFSA sur une révision des lignes directrices relatives au plan de surveillance environnementale post-commercialisation des plantes génétiquement modifiées.	CS	Accéder à la fiche
Législation / lignes directrices	Plantes génétiquement modifiées	09/05/2011	Avis sur un document en préparation de l'OCDE sur les considérations environnementales associées à la dissémination de plantes transgéniques.	CS	Accéder à la fiche