Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité  du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.

Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).

Recherche librePériodeCatégoriesType OGM
E.g., 07/17/2019
E.g., 07/17/2019

Opinions

Catégories d'avis Types d'OGM Date Titre Avis et recommandation
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 21/10/2011 Commentaires pour la Commission européenne sur le rapport de surveillance de la culture du maïs génétiquement modifié MON 810 dans l'Union européenne en 2010. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 17/10/2011 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du soja génétiquement modifié MON 87701 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale, prenant en compte des informations complémentaires apportées par le pétitionnaire. CS
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 02/08/2011 Avis en réponse à une consultation publique de l'EFSA sur le projet de document d'orientation relatif aux études de toxicité sub-chronique de 90 jours sur les denrées alimentaires et aliments pour animaux menées chez les rongeurs. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 18/07/2011 Commentaires pour la Commission européenne sur le rapport de surveillance de la culture de la pomme de terre génétiquement modifiée Amflora dans l'Union européenne en 2010. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 11/07/2011 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché de la pomme de terre génétiquement modifiée AM04-1020 pour la culture, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA. CS
Dissémination volontaire OGM à visée biomédicale ou vétérinaire 01/07/2011 Avis relatif à l’essai de recherche biomédicale : « Essai de thérapie génique de phase I/II utilisant le vecteur rAAV2/4.hRPE65 ».
Dissémination volontaire OGM à visée biomédicale ou vétérinaire 27/06/2011 Avis relatif à l’essai de recherche biomédicale : « Etude de phase I/IIa d’augmentation de la dose sur l’innocuité de StarGenTM injecté par voie sous-rétinienne administré à des patients atteints du syndrome de dégénérescence maculaire de Stargardt ».
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 07/06/2011 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié DAS-40278-9 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA. CS
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 22/05/2011 Avis en réponse à une consultation publique de l'EFSA sur une révision des lignes directrices relatives au plan de surveillance environnementale post-commercialisation des plantes génétiquement modifiées. CS

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