Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.
Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).
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Types d'OGM
- Animaux génétiquement modifiés Apply Animaux génétiquement modifiés filter
- Micro-organismes génétiquement modifiés Apply Micro-organismes génétiquement modifiés filter
- OGM à visée biomédicale ou vétérinaire Apply OGM à visée biomédicale ou vétérinaire filter
- Plantes génétiquement modifiées Apply Plantes génétiquement modifiées filter
Opinions
| Catégories d'avis | Types d'OGM |
Date |
Titre | Avis et recommandation | |
|---|---|---|---|---|---|
| Dissémination volontaire | Plantes génétiquement modifiées | 15/04/2019 | Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du cotonnier génétiquement modifié GHB811 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA. | http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2019/05/10/190405aviscscotonnierghb811.pdf | |
| Dissémination volontaire | Plantes génétiquement modifiées | 04/03/2019 | Avis relatif à une demande de renouvellement d'autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié Bt11 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA. | http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2019/03/04/190304maisrx-016aviscshcb.pdf | |
| Dissémination volontaire | Plantes génétiquement modifiées | 06/02/2019 | Avis relatif à une demande de renouvellement d'autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié MIR 604 à des fins d’importation, transformation, et alimentation humaine et animale, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA. | http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2019/02/07/190130aviscsrenouvellementmaismir604.pdf | |
| Dissémination volontaire | Plantes génétiquement modifiées | 16/01/2019 | Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié MON89034 x 1507 x MIR162 x NK603 x DAS-40278-9 à des fins d'importation, de transformation, et d'alimentation humaine et animale, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA. | http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2019/01/17/190116aviscshcbmaisefsa-gmo-nl-2018-151.pdf | |
| Dissémination volontaire | Plantes génétiquement modifiées | 08/11/2018 | Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié DP4114 x MON810 x MIR604 x NK603 à des fins d’importation, transformation, et alimentation humaine et animale. | http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2018/11/08/181024aviscshcbmaisefsa-gmo-nl-2018-150.pdf | |
| Dissémination volontaire | Plantes génétiquement modifiées | 23/10/2018 | Avis relatif à une demande de renouvellement d'autorisation de mise sur le marché de la lignée d’œillets génétiquement modifiés FLO-40689-6 à des fins d’importation et de commercialisation de fleurs coupées. | http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2018/11/23/181023oeilletc-nl-06-01aviscshcb.pdf | |
| Dissémination volontaire | Plantes génétiquement modifiées | 27/06/2018 | Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié 4114 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale. | http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2018/06/27/180627mais4114-efsa-gmo-nl-2014-123aviscshcb.pdf | |
| Dissémination volontaire | Plantes génétiquement modifiées | 09/06/2018 | Avis relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché du soja génétiquement modifié A2704-12 à des fins d’importation, de transformation, et d’alimentation humaine et animale, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA. | http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2018/07/12/avisducsduhcbsurlesojarx-009.pdf | |
| Législation / lignes directrices | Plantes génétiquement modifiées | 30/05/2018 | Commentaires sur le projet de document consensus de l’OCDE sur les considérations environnementales relatives à l’évaluation des risques associés à la dissémination de plantes génétiquement modifiées. | http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2018/06/27/180530ocdeconsiderationsenvironnementalescommentairescshcb.pdf |