Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité  du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.

Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).

Recherche librePériodeCatégoriesType OGM
E.g., 11/30/2022
E.g., 11/30/2022

Catégories d'avis

Types d'OGM

Opinions

Catégories d'avis Types d'OGM Datesort ascending Titre Avis et recommandation
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 16/02/2016 Avis relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché du coton génétiquement modifié GHB119 à des fins d’importation, transformation et alimentation humaine et animale. http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2016/10/13/avisghb119160216.pdf
Accéder à la fiche
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 28/12/2015 Avis relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié MON 87403 à des fins d’importation, de transformation, et d’alimentation humaine et animale. http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2016/01/05/151228maismon87403aviscshcb.pdf
Accéder à la fiche
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 13/11/2015 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du soja génétiquement modifié FG72 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale. http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/11/13/151113sojafg72aviscshcb.pdf
Accéder à la fiche
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 10/09/2015 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché de la lignée d’œillets génétiquement modifiés SHD-27531-4 à des fins d’importation et de commercialisation de fleurs coupées. http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/09/15/150910oeilletc-nl-13-01recommandationceeshcb.pdfhttp://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/09/15/150910oeilletc-nl-13-01aviscshcb.pdf
Accéder à la fiche
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 10/09/2015 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché de la lignée d’œillets génétiquement modifiés FLO-40685-1 à des fins d’importation et de commercialisation de fleurs coupées. http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/09/15/150910oeilletc-nl-13-02recommandationceeshcb.pdfhttp://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/09/15/150910oeilletc-nl-13-02aviscshcb.pdf
Accéder à la fiche
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 09/07/2015 Avis en réponse à la saisine du 24 avril 2014 de Messieurs Bernard Accoyer et Jean Bizet suite à la proposition de loi relative à l’interdiction de la mise en culture des variétés de maïs génétiquement modifié sur le territoire français http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/07/09/150709saisineaccoyer-bizetaviscshcb.pdf
Accéder à la fiche
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 22/04/2015 Avis relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché du soja génétiquement modifié MON 87751 à des fins d’importation, de transformation, et d’alimentation humaine et animale, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA. http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/06/29/150422sojamon87751recommandationceeshcb_0.pdfhttp://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/06/29/150422sojamon87751aviscshcb.pdf
Accéder à la fiche
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 22/04/2014 Avis relatif à une demande de renouvellement d’autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié T25 pour l’importation, la transformation, l’alimentation animale et l’alimentation humaine dans des produits dérivés, et une nouvelle demande d’autorisation de mise sur le marché destinée à couvrir la totalité des usages à des fins d’alimentation humaine. http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/10/19/140422maist25aviscshcb.pdf
Accéder à la fiche
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 11/03/2014 Avis en réponse à la saisine du 7 novembre 2013 relative à l'article de Snell et al. (2012). http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/06/29/140311saisineblandinaviscshcb.pdf
Accéder à la fiche

Pages

Avis relatif à l’essai de recherche biomédicale : « Essai de phase I pour l’évaluation de l’innocuité de l’injection intra-tumorale d’un vecteur MVA-FCU1 combiné avec une chimiothérapie pour le traitement de récidives loco-régionales de tumeurs (tête et cou, sein, thyroïde, glandes salivaires et tissus mous) ».
04 September 2009
Avis relatif à l’essai de recherche biomédicale : « Essai de phase I pour l’évaluation de l’innocuité de l’injection intra-tumorale d’un vecteur MVA-FCU1 combiné avec une chimiothérapie pour le traitement de tumeurs hépatiques primitives ou secondaires ».
11 June 2009
Avis relatif à l’essai de recherche biomédicale : « Essai de thérapie génique de phase I/II utilisant le vecteur rAAV2/4.hRPE65 ».
01 July 2011
Avis relatif à l’essai de recherche biomédicale : « Essai en double insu de phase II d’évaluation d’une stratégie d’immunisation thérapeutique associant un vaccin ADN (GTU MultiHIV B) suivi d’un vaccin lipopeptide (LIPO-5) dans le contrôle de la réplication virale après arrêt des antirétroviraux chez des patients...
16 December 2010
Avis relatif à l’essai de recherche biomédicale : « Etude clinique de phase II, randomisée, multicentrique, en ouvert, comparant un traitement associant le TG4040 (MVA-HCV), l’interféron pégylé alpha-2a et la ribavirine, par rapport à un traitement associant l’interféron pégylé alpha-2a et la ribavirine, chez des...
21 May 2010
Avis relatif à l’essai de recherche biomédicale : « Etude clinique ouverte de phase I/II évaluant la tolérance et l’efficacité du plasmide AMEP administré en intratumorale avec électro-transfert chez des patients atteints de mélanome au stade avancé ou métasta: an open phase 1 trial ».
18 March 2010
Avis relatif à l’essai de recherche biomédicale : « Etude de phase I/IIa d’augmentation de la dose sur l’innocuité de StarGenTM injecté par voie sous-rétinienne administré à des patients atteints du syndrome de dégénérescence maculaire de Stargardt ».
27 June 2011
Avis relatif à l’essai de recherche biomédicale : « Etude de phase IIb/III randomisée contrôlée contre placebo, en double aveugle évaluant l’effet du produit d’immunothérapie TG 4010 en association avec une thérapie de 1ère ligne chez des patients atteints d’un Cancer du Poumon Non à Petites Cellules (CPNPC) de stade...
27 October 2011
Avis relatif à l’essai de recherche biomédicale : « Etude multicentrique, randomisée, en double aveugle, contrôlée versus placebo, à groupes parallèles, de la sécurité d’emploi et du taux de réponse de 3 doses sous-cutanées de 5. 107ufp de RO5217790 chez des patientes présentant une néoplasie intraépithéliale...
14 October 2009

Pages