Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité  du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.

Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).

Recherche librePériodeCatégoriesType OGM
E.g., 12/05/2022
E.g., 12/05/2022

Opinions

Catégories d'avis Types d'OGM Datesort descending Titre Avis et recommandation
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 01/11/2009 Avis relatif à la définition des filières dites « sans organismes génétiquement modifiés ».
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 26/01/2010 Réponse au questionnaire de la Commission européenne sur l’évaluation socio-économique des OGM. http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/06/30/100126questionnairesocio-ecoeuropeenrecommandationceeshcb.pdf
Législation / lignes directrices Animaux génétiquement modifiés 26/01/2010 Réponse au questionnaire de la Commission européenne sur l’évaluation socio-économique des OGM. http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/06/30/100126questionnairesocio-ecoeuropeenrecommandationceeshcb_0.pdf
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 26/01/2010 Réponse au questionnaire de la Commission européenne sur l’évaluation socio-économique des OGM. http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/06/30/100126questionnairesocio-ecoeuropeenrecommandationceeshcb_1.pdf
Législation / lignes directrices OGM à visée biomédicale ou vétérinaire 26/01/2010 Réponse au questionnaire de la Commission européenne sur l’évaluation socio-économique des OGM. http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/06/29/100126questionnairesocio-ecoeuropeenrecommandationceeshcb.pdf
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 24/02/2010 Avis sur un document en préparation de l'OCDE sur les considérations environnementales associées à la dissémination de plantes transgéniques. http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/06/29/100224ocdecommentairescshcb.pdf
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 28/04/2010 Avis en réponse à une consultation publique de l'EFSA sur une révision des lignes directrices relatives à l’évaluation environnementale des PGM. http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/06/29/100428consultationaesaevaluationenvironnementaledespgmaviscshcb_0.pdf
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 17/01/2011 Avis en réponse à une consultation publique de l'EFSA sur une révision des lignes directrices relatives au choix de comparateurs dans l’évaluation des risques des plantes génétiquement modifiées. http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/06/29/110117consultationaesaevaluationenvironnementaledespgmcomparateursaviscshcb_0.pdf
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 31/01/2011 Avis sur un projet de décret relatif à l’utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés. http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/06/30/110131decretutilisationconfineeogmaviscshcb.pdf

Pages

Pages