Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité  du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.

Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).

Recherche librePériodeCatégoriesType OGM
E.g., 10/05/2022
E.g., 10/05/2022

Opinions

Catégories d'avis Types d'OGM Datesort ascending Titre Avis et recommandation
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 15/10/2013 Avis du HCB sur la question de l'accès aux données brutes des pétitionnaires.
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 12/06/2013 Recommandation sur l'évolution de la propriété industrielle dans le domaine des biotechnologies végétales. http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/06/29/130612proprieteindustriellerecommandationceeshcb.pdf
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 23/01/2013 Avis relatif à l'habilitation d'un agent de contrôle du ministère de l'Agriculture. http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/06/29/130123habilitation-agentpublicationaviscshcbamodifier.pdf
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 15/01/2013 Avis relatif à l'habilitation d'un agent de contrôle du ministère de l'Agriculture. http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/06/29/130115habilitation-agentpublicationaviscshcbamodifier.pdf
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 19/12/2012 Avis concernant les recommandations du Comité de surveillance biologique du territoire relatives à la surveillance des PGM. http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/06/29/121219saisinecsbtrecommandationceeshcb_0.pdfhttp://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/06/29/121219saisinecsbtaviscshcb.pdf
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 19/10/2012 Recommandation du CEES suite à l'article de Séralini et al. (2012). http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/06/30/121019etudeseralinirecommandationceeshcb_1.pdf
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 19/10/2012 Avis en réponse à la saisine du 24 septembre 2012 relative à l'article de Séralini et al. (2012). http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/06/30/121019etudeseraliniaviscshcb.pdf
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 30/09/2012 Avis relatif à l'habilitation d'un agent de contrôle du ministère de l'Agriculture. http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/06/29/120930habilitation-agentpublicationaviscshcb.pdf
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 23/05/2012 Avis relatif à l'habilitation d'un agent de contrôle du ministère de l'Agriculture. http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/06/29/120523habilitation-agentspublicationaviscshcb.pdf

Pages