Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité  du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.

Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).

Recherche librePériodeCatégoriesType OGM
E.g., 10/05/2022
E.g., 10/05/2022

Opinions

Catégories d'avis Types d'OGM Datesort ascending Titre Avis et recommandation
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 08/06/2010 Avis relatif à l'habilitation d'un agent de contrôle du ministère de l'Agriculture. http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/06/29/100608habilitation-agentpublicationaviscshcb.pdf
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 10/03/2010 Avis relatif à l'habilitation d'un agent de contrôle du ministère de l'Agriculture. http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/06/29/100310habilitation-agentpublicationaviscshcb.pdf
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 01/02/2010 Avis relatif à l'habilitation d'agents de contrôle du ministère de l'Agriculture. http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/06/29/100201habilitation-agentspublicationaviscshcb_0.pdf
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 31/12/2009 Avis en réponse à la saisine de M. le Député François Grosdidier pour avis sur les conclusions de l’article de Spiroux de Vendômois (Int.J. Biol. Sci, 2009). http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/06/29/091231articlespirouxdevendomoisaviscshcb.pdf

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