Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.
Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).
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Opinions
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| Catégories d'avis | Types d'OGM |
Date |
Titre | Avis et recommandation | |
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| Législation / lignes directrices | Micro-organismes génétiquement modifiés, Plantes génétiquement modifiées, Animaux génétiquement modifiés | 25/11/2011 | Avis en réponse à une consultation du Secrétariat de la Convention sur la Diversité Biologique des Nations unies concernant l'évaluation du document d'orientation relatif à l'évaluation des risques liés aux organismes vivants modifiés dans le cadre du Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques. | ||
| Législation / lignes directrices | Micro-organismes génétiquement modifiés | 31/01/2011 | Avis sur un projet de décret relatif à l’utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés. | http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/sites/www.hautconseildesbiotechnologies.fr/files/file_fields/2015/06/30/110131decretutilisationconfineeogmaviscshcb_0.pdf |