Les groupes de travail (GT)

Les groupes de travail

Ces groupes de travail réunissent des membres des comités mais aussi des experts externes destinés à venir en appui aux travaux conduits au sein des comités scientifique et/ou économique, éthique et social. Leur composition et le calendrier des réunions organisées sont donnés ci-dessous.

GT "Empilages" - CS (De 03/2017 - En cours)

Ce groupe de travail « Empilages » a pour objectif de préparer la réflexion du CS du HCB relative aux critères, modalités d’analyse et exigences du HCB concernant les dossiers de plantes transgéniques résultant d’empilages d’événements de transformation, incluant la question du traitement des sous-combinaisons d’empilages complexes.

Lettre de mission

Mission GT «empilages»

Composition du groupe de travail

Co-rapporteurs : Claudine Franche, Michel Renard.

Coordinateur : Flore BITEAU.

Membres : Valérie Le Corre, Didier Lereclus.

Calendrier des réunions

23 mars 2017 (Audition de Fabien Nogué et de Philippe Guerche, membres du Panel OGM de l’EFSA), 20 avril 2017.

GT New Plant Breeding Techniques (NPBT) 2 - CS (de 03/2016 à 06/2016)

Un groupe de travail du Comité scientifique avait été constitué durant le premier mandat du HCB pour étudier une série de techniques et leurs éventuels impacts en termes technologique, règlementaire et de potentiel d’innovation (voir Rapport d’activité 2014-2015). Le HCB ayant été officiellement saisi de ces questions en 2016, de nouveaux groupes de travail ont été mis en place au CS et au CEES pour répondre à la saisine reçue.  

Saisine et Mandat

Saisine NPBT

Mandat NPBT

Composition du groupe de travail

Rapporteur : Marie-Bérengère Troadec

Coordinateur : Nils Braun

Membres : Claude Bagnis, Philippe Guerche, Valérie Le Corre et Michel Renard, membres du CS du HCB, ainsi que Frédérique Angevin, Cécile Collonnier, Marie-Anne Félix, Jeanne Garric et Thierry Orsière, extérieurs au HCB.

Calendrier des réunions

29 mars 2016, 15 avril 2016, 9 mai 2016, 15 juin 2016.

GT New Plant Breeding Techniques (NPBT) 2 - CEES (de 03/2016 à 11/2016)

Un groupe de travail du Comité scientifique avait été constitué durant le premier mandat du HCB pour étudier une série de techniques et leurs éventuels impacts en termes technologique, règlementaire et de potentiel d’innovation (voir Rapport d’activité 2014-2015). Le HCB ayant été officiellement saisi de ces questions en 2016, de nouveaux groupes de travail ont été mis en place au CS et au CEES pour répondre à la saisine reçue.  

Saisine et Mandat

Saisine NPBT

Mandat NPBT

Composition du groupe de travail

Coordinateur et rapporteur : Martin Rémondet

Membres : Céline Duroc, Daniel Évain (démission du HCB le 13 avril 2016), Patrick Gaudray, Hervé Gomichon, Jean-Christophe Gouache, Guy Kastler (démission du HCB le 13 avril 2016), François Lucas, Manuel Messey, Dominique Olivier, membres du CEES du HCB.

Conseillères juridiques : Estelle Brosset et Sarah Vanuxem, membres du CEES du HCB.

Calendrier des réunions

31 mars 2016, 21 avril 2016, 24 mai 2016, 1er juin 2016, 17 juin 2016, 5 juillet 2016, 1er septembre 2016, 28 octobre 2016 (par téléphone), 2 novembre 2016 (par téléphone), 24 novembre 2016.

GT Moustiques GM et lutte antivectorielle - CS (de 03/2016 à 12/2016)

Ce groupe de travail a été mis en place au CS pour répondre à la saisine relative à l’utilisation de moustiques génétiquement modifiés dans le cadre de la stratégie de lutte anti-vectorielle.

Saisine

Saisine Moustiques GM et lutte antivectorielle

Composition du groupe de travail

Co-rapporteurs : Pascal Boireau et Jean-Christophe Pagès

Coordinateur scientifique : Catherine Golstein

Membres : Catherine Bourgouin, Jérémy Bouyer, Fabrice Chandre, Jérémie Gilles, Christophe Lagneau, Éric Marois, Mylène Weill, extérieurs au HCB.

Calendrier des réunions

2 mars 2016 (sous forme de séminaire de travail ouvert aux membres du HCB, aux groupes de travail du CEES et du CS et à quelques experts externes supplémentaires),

3 mars 2016 matin  (réunion de travail des membres du groupe de travail, en présence de Bernard Cazelles),

3 mars 2016 après-midi (audition conjointe de représentants d’Oxitec par les groupes de travail du CS et du CEES ainsi que Bernard Cazelles),

4 mars 2016 matin (réunion de travail des membres du groupe de travail, en présence de Bernard Cazelles),

2 décembre 2016 (conférence téléphonique des membres du groupe de travail).

GT Moustiques GM et lutte antivectorielle - CEES (de 03/2016 à 10/2016)

Ce groupe de travail a été mis en place au CEES pour répondre à la saisine relative à l’utilisation de moustiques génétiquement modifiés dans le cadre de la stratégie de lutte anti-vectorielle.

Saisine

Saisine Moustiques GM et lutte antivectorielle

Composition du groupe de travail

Coordinateur : Jean-Luc Pujol

Membres : Sandrine Barrey, Serge Boarini, Bénédicte Bonzi (démission du HCB le 13 avril 2016), Anne-Yvonne Le Dain, Pierre Médevielle, Manuel Messey, Sarah Vanuxem, Bernard Verdier, Anne Wanner (démission du HCB le 13 avril 2016) membres du CEES, Sandrine Dupé extérieure au HCB.

Pascal Boireau (vice-président du CS) a participé à la réunion du groupe de travail le 25 octobre 2016.

Calendrier des réunions

2 mars 2016 (sous forme de séminaire de travail ouvert aux membres du HCB, aux groupes de travail du CEES et du CS et à quelques experts externes supplémentaires), 3 mars 2016, 1er avril 2016, 10 mai 2016, 2 juin 2016, 28 juin 2016, 25 août 2016, 25 octobre 2016.

 

GT Directive (UE) 2015/412 - CEES (de 02/2016 à 06/2016)

Il s’agit d’un groupe de travail mis en place au CEES pour répondre à la saisine relative à la prise en compte des nouveaux motifs prévus dans la directive (UE) 2015/412

Saisine

Saisine Directive (UE) 2015/412

Composition du groupe de travail

Rapporteurs : Estelle Brosset et Sélim Louafi

Coordinateurs : Sylvie Guichoux-Clément avec l’aide de Martin Rémondet, Jean-Luc Pujol et Anissa Sahli

Membres : Sandrine Barrey, Estelle Brosset, Éric Devron, Anaïs Fourest (démission du HCB le 13 avril 2016), Jean-Luc Juthier (démission du HCB le 13 avril 2016), Sélim Louafi, François Lucas, Vincent Magdelaine et Egizio Valceschini, membres du CEES, ainsi que Philippe Baret et Marion Desquilbet, extérieurs au HCB.

Calendrier des réunions

3 février 2016, 24 février 2016, 14 mars 2016, 18 mars 2016, 23 mars 2016, 30 mars 2016, 4 avril 2016, 12 mai 2016, 20 mai 2016, 1er juin 2016.

Suite à la mise en place de ce groupe de travail, la recommandation du CEES relative à la Directive 2015/412 et à l’analyse socio-économique et éthique de la mise en culture de plantes génétiquement modifiées a été remise à Ségolène Royal, ministre de l’Environnement, de l’Énergie et de la Mer, et Stéphane Le Foll, ministre de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt le 30 septembre 2016.

GT Etude Maïs INRA Grignon - CEES (de 03/2016 à 06/2016)

Le HCB avait confié en 2015 à Éco-Inno (unité d’appui à la recherche des impacts écologiques des innovations en production végétal) et l’UMR SAD-AAPT (Sciences Action développement – Activité Produits Territoires) de l’INRA de Grignon une étude visant à établir une cartographie des pratiques actuelles et des systèmes de culture incluant du maïs en France (soles occupées, techniques de culture, évolution et performances à travers différents indicateurs économiques, environnementaux et sociétaux).

Composition du groupe de travail

Le suivi de cette étude a été confié à un groupe de travail coordonné par Sylvie Guichoux-Clément qui a réuni Philippe Baret, Jean-Pierre Butault, Bruno Chauvel, Marion Desquilbet et Roger Le Guen, tous extérieurs au HCB.

Calendrier des réunions

29 mars 2016, 13 mai 2016 et 7 juin 2016.

La mise en ligne du rapport, finalisé en 2016, sur le site du HCB sera soumise à l’arbitrage du Bureau début 2017.

GT Essais de thérapie génique - CEES (de 11/2015 à 05/2016)

Pour affiner la méthodologie relative à l’analyse des essais de thérapie génique soumise à l’évaluation du CEES, un groupe de travail a été constitué. La coordination de ce groupe a été placée sous la responsabilité de Martin Rémondet.

Composition du groupe de travail

Françoise Antonini, Serge Boarini, Nathalie Bruck, Patrick Gaudray, Christian Hosy (démission du HCB le 13 avril 2016), Pierre Médevielle, Manuel Messey, membres du CEES, ainsi que de Catherine Bourgain et Anne-Laure Maurin, extérieures au HCB.

Calendrier des réunions

5 novembre 2015, 12 mai 2016.
GT Recommandations génériques - CEES (de 11/2015 à 02/2016)

Une réflexion sur la mise en place de recommandations génériques types, par grandes catégories de plantes génétiquement modifiées, a été lancée au CEES.

Composition du groupe de travail

Le groupe qui comprenait Sandrine Barrey, Laurent Bourdil, Jean-Christophe Gouache, Patrick de Kochko (démission du HCB le 13 avril 2016), Jean-Luc Juthier (démission du HCB le 13 avril 2016), François Lucas, Marc Peyronnard, Egizio Valceschini et Anne-Claire Vial, membres du CEES, était coordonné par Sylvie Guichoux-Clément.

Calendrier des réunions

5 novembre 2015, 17 novembre 2015, 7 janvier 2016, 29 janvier 2016 et 2 février 2016.

 

GT Déchets industriels - CS (06/2015)

Ce groupe de travail a été mis en place pour répondre aux questions spécifiques posées par la gestion des déchets biologiques en milieu industriels.

Composition du groupe de travail

Coordinateur : Nils Braun

Membres : Elie Dassa, Bernard Klonjkowski, membres du CS du HCB, et Maurice Nonus, exterieur au HCB.

Calendrier des réunions

9 juin 2015

GT "Essais au champ" - CS/CEES (de 05/2015 à 09/2015)

Ce groupe de travail a été mis en place dans le cadre de la participation du HCB à la Mission François Houllier relative au plan « Agriculture – Innovation 2025 ».

Composition du groupe de travail

Rapporteurs : Jean-Christophe Pagès (CS), Claude Gilbert (CEES).

Coordinateurs : Catherine Golstein (CS), Martin Rémondet (CEES).

Sous-groupe du CS : Claudine Franche, Olivier Lemaire, Michel Renard, Pascal Simonet, membres du CS et Jean-Marc Meynard, extérieur au HCB (en présence de Martin Rémondet).

Sous-groupe du CEES : Catherine Dagorn, Éric Devron, Daniel Évain , Jean-luc Juthier, Egizio Valceschini (en présence de Catherine Golstein).

Calendrier des réunions

29 mai 2015 (CEES), 29 mai 2015 (CS), 1er juin 2015 (CEES), 16 juin 2015 (CEES), 25 juin 2015 (CS), 9 juillet 2015 (CS + CEES), 26 août 2015 (CS + CEES), 1er septembre 2015 (CS+CEES).

Les travaux de ce groupe ont conduit à la rédaction d’une note transmise aux missionnés début septembre 2015.

GT New Plant Breeding Techniques (NPBT) 1 - CS (de 2014 à 11/2015)

Ce groupe de travail a été mis en place lors du premier mandat, puis s’est réuni à nouveau dans le cadre de la participation du HCB à la Mission François Houllier relative au plan « Agriculture – Innovation 2025 », puis en réponse à l’auto-saisine du HCB sur les NPBT.

Composition du groupe de travail

Coordinateurs : Flore Biteau, Nils Braun, Catherine Golstein

Composition : Claude Bagnis (CS), Jean-Christophe Pagès (CS), Jean-Jacques Leguay (membre du CS lors du mandat 2009-2014), Philippe Guerche (CS), Josep Casacuberta et Fulvio Mavilio, extérieurs au HCB.

Calendrier des réunions

en 2014 puis le 17 novembre 2015.

 

GT New Plant Breeding Techniques (NPBT) 1 - CEES (12/2015)

Ce groupe de travail a été mis en place en décembre 2015 pour répondre à une auto-saisine du Bureau sur les nouvelles techniques de sélection ou NPBT (New Plant Breeding Techniques).

Composition du groupe de travail

Coordinateur : Martin Rémondet

Composition : Estelle Brosset, Jean-Christophe Gouache, Guy Kasler et Sarah Vanuxem.

Calendrier

Réunions téléphoniques pour préparer la réunion du CEES du 16 décembre 2015.

GT ad hoc préparant la mise en place d’un GT « Éthique » (de 04/2015 à 06/15)

Ce groupe de travail a été mis en place pour réfléchir à l’organisation de la réflexion sur l’éthique au HCB.

Composition du groupe de travail

Rapporteurs : Patrick Gaudray (CEES), Pascal Boireau (CS), Birgit Müller (CEES)

Coordinateur : Martin Rémondet

Membres : Serge Boarini (CEES), Pascal Boireau (CS), Daniel Cheron (CEES), Claude Gilbert (CEES), René Mazars (CEES), Dominique Olivier (CEES), Marc Peyronnard (CEES), Gérard Schrepfer (CEES).

Calendrier des réunions

28 avril 2015 et 10 juin 2015.

GT ad hoc préparant la mise en place d’un GT sur l’expertise socio-économique au HCB (de 04/2015 à 06/2015)

Ce groupe de travail a été mis en place pour organiser l’expertise socio-économique au HCB.

Composition du groupe de travail

Sandrine Barrey (CEES), Patrick de Kochko (CEES), Claude Gilbert (CEES), Jean-Christophe Gouache (CEES), Christine Noiville (présidente du HCB), Egizio Valceschini (CEES).

Calendrier des réunions

9 avril 2015, 12 mai 2015 et 9 juin 2015.