Organisation

Bureau

présidente du HCB
Christine Noiville
président du CS
J.-C. Pagès
président du CEES
Claude Gilbert
vice-présidente du CS
Claudine Franche
vice-président du CEES
Patrick de Kochko [démissionnaire]
vice-président du CS
Pascal Boireau
vice-président du CEES
J.-C. Gouache

Comité Scientifique (CS)

président du CS
J.-C. Pagès
vice-présidente du CS
Claudine Franche
vice-président du CS
Pascal Boireau
Membres

Secrétariat

Secrétaire générale
Joëlle Busuttil
Équipe du HCB

Comité Économique Éthique et Social (CEES)

président du CEES
Claude Gilbert
vice-président du CEES
Patrick de Kochko [démissionnaire]
vice-président du CEES
J.-C. Gouache
Membres

Une composition unique, en phase avec l’évolution de la société

Composition

Les modalités de composition et de fonctionnement du HCB sont définies par le décret 2008-1273 du 5 décembre 2008 et le décret 2014-992 du 1er septembre 2014 relatifs au Haut Conseil des biotechnologies. La composition nominative des deux comités, de leurs présidents et de la présidente du HCB a été fixée, pour le premier mandat du HCB, par les décrets du 30 avril 2009 , du 2 septembre 2010, du 15 juin 2011, du 18 octobre 2011 et du 24 octobre 2013, et pour le deuxième mandat du HCB, par le décret du 30 décembre 2014. Le HCB s’est doté d’un règlement intérieur

Contrairement aux instances « classiques » d’expertise, composées exclusivement ou essentiellement d’experts scientifiques, le HCB est composé d’un Comité scientifique d’une part, d’un Comité économique, éthique et social d’autre part.

Il est composé d’experts reconnus pour leurs compétences scientifiques dans le champ des missions du HCB (génétique, biologie moléculaire, microbiologie, protection de la santé humaine et animale, agronomie, sciences appliquées à l’environnement, statistiques, sciences appliquées à l’environnement, éco-toxicologie). Il évalue les risques des biotechnologies pour l’environnement et la santé publique.

Il est composé d’élus, de représentants d’organisations professionnelles, de salariés, d’associations de protection de l’environnement, d’associations de défense des consommateurs et de personnalités qualifiées. Instance de débat, le CEES se prononce sur les aspects économiques, sociaux et éthiques des biotechnologies et de leurs applications. Il s’appuie pour ses travaux sur des grilles d’analyse des différents types de dossiers qu’il est amené à instruire (ces grilles sont actuellement en cours de révision).

Le cas échéant, des groupes de travail pourront être mis en place. Consultez la Note à l’attention des membres des groupes de travail

Gouvernance

Le Bureau du HCB est en charge de la définition des orientations et priorités de l’institution. Il est épaulé par le Secrétariat, qui fournit un appui scientifique, logistique et administratif aux deux comités afin d’en assurer le bon fonctionnement.

Le Bureau

Le Bureau du HCB comprend la présidente ainsi que les présidents et vice-présidents des deux Comités. Convoqué par la secrétaire générale, il se réunit environ tous les mois. D’une façon générale il se prononce sur le programme de travail du HCB, notamment sur la suite à donner aux saisines et aux auto-saisines et leurs modalités de traitement. Le Bureau s’appuie autant que de besoin sur les éléments scientifiques et techniques que lui fournit le Secrétariat du HCB.

Consultez la liste des membres du Bureau du HCB

L'Équipe

L’équipe du HCB, placée sous la responsabilité de la secrétaire générale, est composée de six responsables scientifiques ainsi que d’une assistante et d’une gestionnaire. Elle assure, sous la conduite de la présidente du Haut Conseil des biotechnologies, la réception et le suivi des saisines, l’instruction des dossiers en lien avec les membres des deux comités et leurs présidents respectifs, ainsi que la rédaction des avis et recommandations. Le fonctionnement des deux comités demande par ailleurs un important travail administratif (gestion des déplacements et hébergements des membres, de leurs indemnités, …).

Consulter la liste des membres de l’équipe du HCB

Les saisines en cours