Les publications du HCB

  

IMPACTS DES OGM SUR LES FILIÈRES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES

Couverture de l'ouvrage Le cadre juridique en vigueur dans l’Union européenne impose que les plantes génétiquement modifiées (PGM) soient évaluées scientifiquement avant qu’une autorisation d’importation ou de culture sur le territoire communautaire ne leur soit délivrée. A ce jour, cette évaluation concerne l’innocuité sanitaire de ces PGM pour les animaux et les humains les consommant, et les risques environnementaux liés à la diffusion potentielle de gènes modifiés dans les cultures.

De plus en plus de voix se font cependant entendre pour réclamer une évaluation environnementale plus large, -couplant PGM, pesticides éventuellement associés et changements induits des pratiques agricoles-, ainsi qu’une évaluation économique et socio-économique de l’impact de l’adoption, ou du refus d’adoption, de ces PGM. Le cadre de ces évaluations est cependant encore à construire, les données, synthèses et expertises nécessaires sont à rassembler.

En s’intéressant aux filières associées à la valorisation des produits issus des cultures, les auteurs apportent un nouvel éclairage sur ces problématiques. C’est une première pierre qui contribue à la mise en place d’une évaluation économique des PGM.

Les co-auteurs :
Frédérique Angevin (INRA), David Caffier (HCB), Philippe Dusser (PROLEA), Jean-Michel Gravoueille (ARVALIS Institut du Végétal), Florence Leprince (ARVALIS Institut du Végétal), Sylvaine Poret (INRA), Hervé Escriou (ITB), Bernard Ruffieux (ENSGI-INRA), Louis-Georges Soler (INRA),
avec la contribution d’Armelle Champenois (INRA).

Cet ouvrage est en vente dans votre librairie ou à La Documentation Française.

ISBN 978-2-11-009350-9

IMPACTS DES OGM SUR LES EXPLOITATIONS AGRICOLES

Couverture de l'ouvrage L’impact de l’adoption des plantes génétiquement modifiées (PGM) sur les exploitations agricoles est une question délicate. En choisissant de cultiver une PGM, l’agriculteur agit sur la protection phytosanitaire de ses cultures tout en conservant ses espoirs de rendement, et ce avec des conséquences sur la nature et les quantités des pesticides épandus. Les auteurs se sont attachés à synthétiser les effets induits sur le développement de bio-agresseurs. Ils montrent également que le choix d’adopter ou non des PGM s’explique aussi par  l’organisation du travail au sein de l’exploitation. 

Cette étude tente de transposer aux cas français les résultats de travaux de recherche conduits pour l’essentiel à l’étranger. La difficulté tient au fait que les façons de produire et de conduire les exploitations sont différentes d’un pays à l’autre, que les impacts dépendent pour partie du contexte et que les contraintes de coexistence entre plantes GM et non GM sont variables.

Bien qu’abondante, la littérature scientifique n’aborde le plus souvent que les conséquences de l’adoption d’une culture génétiquement modifiée au niveau de la parcelle, en un lieu et à un moment donnés. Peu de travaux prennent en compte ce qui se passe à l’échelle de la rotation (succession de cultures parmi lesquelles plusieurs peuvent être génétiquement modifiées) ou de la région agricole. Cette synthèse s’intéresse, pour les cultures d’intérêt agronomique en France, aux deux caractères GM les plus répandus actuellement, la tolérance à des herbicides totaux (glyphosate et glufosinate) et la résistance à des insectes. Elle constitue une base de connaissances importante pour alimenter les réflexions sur les PGM des pouvoirs publics, des parties prenantes et du citoyen.

Les co-auteurs :
David Caffier (HCB), Aline Fugeray-Scarbel (INRA), Agnès Lelièvre (AgroParisTech), Stéphane Lemarié (INRA), Jacques Mathieu (ARVALIS Institut du Végétal), André Pouzet (CETIOM).

Cet ouvrage est en vente dans votre librairie ou à La Documentation Française.

ISBN 978-2-11-009553-4

RÉGULATION DES OGM ET COMPÉTITIVITÉ

Éviter d’imposer à notre agriculture des surcoûts injustifiés, lui permettre de tirer profit des biotechnologies vertes, et de développer des stratégies industrielles en ce domaine pour s’insérer au mieux dans le commerce international, sont des objectifs légitimes. Cependant, ceci ne saurait conduire à ignorer d’autres impacts socio-économiques, reflétant les préférences de consommateurs ou des citoyens, et la nécessité de préserver certaines ressources naturelles, soumises aujourd’hui à des pressions très fortes. C’est donc une notion de compétitivité globale, économique, sociale et environnementale, qui est à développer.

Par ailleurs il convient de se garder des analyses affirmant trop de jugements a priori sur les meilleures stratégies de spécialisation ou d’insertion dans les échanges internationaux, car le rôle des régulations n’est pas de se substituer aux acteurs mais plutôt de définir des cadres, pour que les agents économiques puissent ensuite définir efficacement celles-ci. Surtout, il ne faut ni négliger le risque que des choix restrictifs soient attaqués comme essentiellement protectionnistes, ni ignorer que, souvent, les arguments de dumping expriment plutôt un intérêt particulier que l’intérêt général. Dans ces conditions, l’esprit qui, en premier lieu, doit guider l’évaluation des régulations est bien celui de l’analyse coûts-bénéfices (ACB), c’est à dire le souci de prendre en compte l’ensemble des gains et pertes, économiques, sociales et environnementales, en appréciant leurs valeurs relatives, pour les intégrer dans un bilan d’ensemble.

Dans la mesure où les répercussions socio-économiques de la culture des OGM sont complexes, il va de soi que les bilans de synthèse que l’on peut ainsi dresser comportent toujours une incertitude non négligeable. Cette incertitude doit être pleinement reconnue. En effet, qu’elle trouve son origine dans les comportements stratégiques d’acteurs qui ont intérêt à ne pas révéler l’information dont ils disposent, ou dans la nécessité de considérer des effets différés à long terme, la gestion de l’acquisition des connaissances correspondantes constitue en elle-même une composante des politiques car la recherche sur les impacts n’est jamais spontanée.

C’est donc plutôt une démarche qui est ainsi préconisée, au sein de laquelle la réalisation d’ACB s’avère en général très utile, notamment pour stimuler la recherche des régulations et des conditions de mise en œuvre les plus efficaces.

Auteur :
Dominique Bureau (Ministère de l’écologie)

Ce document est disponible en téléchargement ici.

Biotechnologies végétales et propriété industrielle

À la faveur des développements biotechnologiques, les droits de propriété industrielle, notamment ceux relatifs au brevet d’invention n’ont cessé de progresser dans le secteur de la sélection végétale, protégeant graduellement une palette de plus en plus étendue d’innovations.

Constatant cette évolution, le Comité économique, éthique et social (CEES) du Haut Conseil des biotechnologies (HCB), s’est saisi de la question de l’évolution de la propriété industrielle en matière de sélection végétale. Il formule des propositions concrètes pour que la juste protection des innovations n’aboutisse ni à bloquer le développement d’autres innovations, ni à accroître la dépendance des agriculteurs envers l’industrie semencière, et pour qu’elle permette le maintien d’une production et d’une offre de semences variées, respectueuses des choix diversifiés des agriculteurs et des consommateurs.

Le CEES aborde en particulier les problèmes soulevés par la brevetabilité des gènes et caractères présents naturellement dans les plantes. Il observe que leur protection ne correspond guère aux critères du droit des brevets puisqu’elle aboutit à multiplier les verrous technologiques sur une matière première indispensable aux sélectionneurs et qu’elle conforte une concentration croissante du secteur semencier. Sur cette question, mais aussi sur les risques de contrefaçon de brevets en cas de présence fortuite d’OGM ou d’éléments brevetés dans les semences ou les récoltes ou celle du statut des « variétés populations » issues de la sélection paysanne, la recommandation du CEES entend éclairer le Gouvernement comme les lecteurs et aider à la formulation d’une position française dans les débats internationaux.

Cet ouvrage est en vente dans votre librairie ou à La Documentation Française.

ISBN 978-2-11-009729-3

Le manuel du HCB
Plaquette de présentation du HCB
Réflexions sur l'éthique

Dans le cadre des travaux de son Comité Économique, Éthique et Social, le HCB a organisé en septembre 2011 un colloque intitulé «Éthique et évaluation». Vous pouvez télécharger ici le programme de cet évènement : Colloque Ethique et évaluation .

 

Le groupe de travail du Comité Économique, Éthique et Social du HCB consacré à l’éthique a par ailleurs rédigé un rapport intitulé Éthique générale et évaluation des technologies nouvelles , rendu public en juillet 2014 et disponible en cliquant sur le lien ci-dessus.

Les auteurs de ce rapport sont : Jacques Blondel, Nicolas Bouleau, Léo Coutellec, Patrick Gaudray, Frédéric Jacquemart, Catherine Larrère et Anne-Françoise Schmid ; Martin Rémondet a assuré la coordination de ce travail pour le HCB.

Proposition d’un cadre méthodologique pour l’évaluation socio-économique des PGM
Rapport provisoire sur les NPBT