Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité  du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.

Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).

Recherche librePériodeCatégoriesType OGM
Par ex., 04/21/2018
Par ex., 04/21/2018

Avis

Catégories d'avis Types d'OGM Date Titre Avis
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 28/11/2017 Avis relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché du cotonnier génétiquement modifié COT102 à des fins d’importation, de transformation, et d’alimentation humaine et animale. CS
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 02/11/2017 Avis sur les nouvelles techniques d'obtention de plantes (New Plant Breeding Techniques - NPBT). CEESCS
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 03/07/2017 Avis sur les risques environnementaux et sanitaires liés à la mise sur le marché de pétunias génétiquement modifiés non autorisés. CS
Autres avis Animaux génétiquement modifiés 07/06/2017 Avis relatif à l'utilisation de moustiques GM dans le cadre de la lutte antivectorielle. CEESCS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 15/03/2017 Avis relatif à une demande de renouvellement d’autorisation de mise sur le marché d’oeillets génétiquement modifiés FLO-40644-6 à des fins d’importation et de commercialisation de fleurs coupées. CEESCS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 21/12/2016 Avis relatif à une demande de renouvellement d’autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié 59122 à des fins d’importation, de transformation, et d’alimentation humaine et animale. CEESCS
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 06/10/2016 Recommandation du CEES relative à la Directive 2015/412 et à l’analyse socio-économique et éthique de la mise en culture des plantes génétiquement modifiées. CEES
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 17/03/2016 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié 1507 x 59122 pour la culture, l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 16/02/2016 Avis relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché du coton génétiquement modifié GHB119 à des fins d’importation, transformation et alimentation humaine et animale. CS

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