Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité  du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.

Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).

Recherche librePériodeCatégoriesType OGM
Par ex., 08/21/2018
Par ex., 08/21/2018

Avis

Catégories d'avis Types d'OGM Date Titre Avis
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 27/06/2018 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié 4114 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 09/06/2018 Avis relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché du soja génétiquement modifié A2704-12 à des fins d’importation, de transformation, et d’alimentation humaine et animale, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA. CS
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 30/05/2018 Commentaires sur le projet de document consensus de l’OCDE sur les considérations environnementales relatives à l’évaluation des risques associés à la dissémination de plantes génétiquement modifiées. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 23/05/2018 Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du colza génétiquement modifié MS11 x RF3 à des fins d'importation, de transformation, et d'alimentation humaine et animale, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA. CS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 28/11/2017 Avis relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché du cotonnier génétiquement modifié COT102 à des fins d’importation, de transformation, et d’alimentation humaine et animale. CS
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 02/11/2017 Avis sur les nouvelles techniques d'obtention de plantes (New Plant Breeding Techniques - NPBT). CEESCS
Autres avis Plantes génétiquement modifiées 03/07/2017 Avis sur les risques environnementaux et sanitaires liés à la mise sur le marché de pétunias génétiquement modifiés non autorisés. CS
Autres avis Animaux génétiquement modifiés 07/06/2017 Avis relatif à l'utilisation de moustiques GM dans le cadre de la lutte antivectorielle. CEESCS
Dissémination volontaire Plantes génétiquement modifiées 15/03/2017 Avis relatif à une demande de renouvellement d’autorisation de mise sur le marché d’oeillets génétiquement modifiés FLO-40644-6 à des fins d’importation et de commercialisation de fleurs coupées. CEESCS

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