Autorité(s) compétente(s) française(s) :
Destinataire de l'avis du HCB :
Objectif de l'avis du HCB :
Proposer des critères d’inclusion et d’exclusion de systèmes biologiques porteurs de parties de MOT dans la catégorie MOT, en vue de l'évolution de la réglementation sur les MOT.