Avis du CS du HCB relatif à l'évolution de la réglementation sur les micro-organismes et toxines (MOT), en particulier sur les parties de MOT et les OGM qui devront figurer sur la liste des MOT.

L'après avis

Avis

HCB-2020.03.06

Législation / lignes directrices

Date de transmission de l'avis : 

20/12/2019

Date officielle de publication de l'avis : 

06 mars 2020

Comité scientifique

Séance d'examen au CS : 

20/11/19 et 17/12/19

Avis CS parties MOT et OGM

Autorité(s) compétente(s) française(s) : 

ANSM

Saisine :

Auteur de la saisine : 

ANSM

Date de saisine : 

27/09/2019

saisine MOT HCB/ ANSM

Destinataire de l'avis du HCB : 

ANSM

Objectif de l'avis du HCB : 

Proposer des critères d’inclusion et d’exclusion de systèmes biologiques porteurs de parties de MOT dans la catégorie MOT, en vue de l'évolution de la réglementation sur les MOT.