Avis relatif à une demande d'autorisation d'essai au champ intitulé: « Taillis à très courte rotation de peupliers génétiquement modifiés pour les propriétés du bois - Evaluations agronomique et environnementale - Evaluation du bois pour la production de

L'après avis

Avis

HCB-2013.04.22

Dissémination volontaire

Date officielle de publication de l'avis : 

22 avril 2013

Comité scientifique

Séance d'examen au CS : 

12/03/2013

130422essaipeupliersaviscshcb.pdf

Comité économique, éthique et social

130422essaipeupliersrecommandationceeshcb.pdf

Autorité(s) compétente(s) française(s) : 

MAAF

Saisine :

Date de saisine : 

22/02/2013

Objectif de l'avis du HCB : 

L'avis du HCB vise à éclairer les autorités compétentes françaises quant à la décision d'autorisation de prolongation d'un essai en plein champ.

Dossiers

Référence du dossier : 

B/FR/12.12.01

Organisme : 

Peupliers

Événement (nom commun) : 

Essai Orléans

Caractéristiques : 

Modification de lignine

Transgènes : 

S-CAD, AS-CADS-COMT, AS-COMTS-CCR, AS-CCRCCoAOMT, AS-CCoAOMT

Périmètre de la demande : 

Essai en champ

Pétitionnaire : 

INRA

Cadre réglementaire : 

Code Env. R.533-8

L'après avis

Consultation du public : 

La consultation du public sur le dossier et l'avis du HCB est close. Le public a été consulté du 06/05/2013 au 27/05/2013 sur le site www.ogm.gouv.fr (rubrique Expérimentations en France, Consultation du public).