Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié 1507 x 59122 pour la culture, l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale.

L'après avis

Avis

HCB-2016.03.17

Dissémination volontaire

Date de transmission de l'avis :

17/03/2016

Date officielle de publication de l'avis :

17 mars 2016

Séance d'examen au CS :

26/11/2015

Saisine :

Auteur de la saisine :

Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt

Date de saisine :

150715

Destinataire de l'avis du HCB :

Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt

Objectif de l'avis du HCB :

L'avis du HCB vise à éclairer la décision des autorités compétentes françaises en perspective d'un vote à la Commission européenne.

Dossiers

Référence du dossier :

EFSA-GMO-NL-2005-28

Organisme :

Maïs

Événement (nom commun) :

1507 x 59122

Événement :

1507 x 59122

Caractéristiques :

Résistance à des insectes et tolérance à un herbicide

Transgènes :

cry1F, cry34Ab1, cry35Ab1, pat

Méthode de modification génétique :

Pas applicable (empilage)

Périmètre de la demande :

Culture, importation, transformation, alimentation humaine et animale

Pétitionnaire :

Pionneer Hi-Bred International et Mycogen Seeds c/o Dow Agrosciences LLC

Cadre réglementaire :

Règlement (CE) n° 1829/2003