Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié 59122 pour la culture, l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale.

L'après avis

Avis

HCB-2015.12.02

Dissémination volontaire

Date de transmission de l'avis :

30/11/2015

Date officielle de publication de l'avis :

02 décembre 2015

Séance d'examen au CS :

24/09/2015

Autorité(s) compétente(s) française(s) :

ministère de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt

Saisine :

Date de saisine :

17/07/2015

Objectif de l'avis du HCB :

L'avis du HCB vise à éclairer la décision des autorités compétentes françaises en perspective d'un vote à la Commission européenne.

Dossiers

Référence du dossier :

EFSA-GMO-NL-2005-23

Organisme :

Maïs

Événement (nom commun) :

59122

Caractéristiques :

Résistance à des insectes et tolérance à un herbicide

Transgènes :

cry34Ab1, cry35Ab1, pat

Méthode de modification génétique :

Transformation par Agrobacterium

Périmètre de la demande :

Culture, Importation, transformation, alimentation humaine et animale

Pétitionnaire :

Pionneer Hi-Bred International et Mycogen Seeds c/o Dow Agrosciences LLC

Cadre réglementaire :

Règlement (CE) n° 1829/2003

Descriptif complémentaire :

Résistance à certains coléoptères (chrysomèles) et tolérance au glufosinate d’ammonium