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Avis
Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié Bt11 pour la culture, l'importation, la transformation et l'utilisation en alimentation animale.
L'après avis
Avis
HCB-2010.04.16
Dissémination volontaire
Date officielle de publication de l'avis :
16 avril 2010
Comité scientifique
Séance d'examen au CS :
09/03/2010
100416maisbt11aviscshcb.pdf
Comité économique, éthique et social
Séance d'examen au CEES :
01/04/2010
100416maisbt11recommandationceeshcb.pdf
Autorité(s) compétente(s) française(s) :
MAAP
Saisine :
Date de saisine :
04/02/2010
Objectif de l'avis du HCB :
L'avis du HCB vise à éclairer la décision des autorités compétentes françaises en perspective d'un vote à la Commission européenne.
Dossiers
Référence du dossier :
C/F/96/05.10
Organisme :
Maïs
Événement (nom commun) :
Bt11
Caractéristiques :
Résistance à des insectes et Tolérance à un herbicide
Transgènes :
cry1Abpat
Périmètre de la demande :
Culture, importation, transformation, alimentation humaine et animale
Pétitionnaire :
Syngenta
Cadre réglementaire :
Directive 2001/18/CE
L'après avis
Consultation du public :
Cet avis du HCB n'est pas sujet à consultation du public