Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié Bt11 pour la culture, l'importation, la transformation et l'utilisation en alimentation animale.

L'après avis

Avis

HCB-2010.04.16

Dissémination volontaire

Date officielle de publication de l'avis :

16 avril 2010

Séance d'examen au CS :

09/03/2010

Séance d'examen au CEES :

01/04/2010

Autorité(s) compétente(s) française(s) :

MAAP

Saisine :

Date de saisine :

04/02/2010

Objectif de l'avis du HCB :

L'avis du HCB vise à éclairer la décision des autorités compétentes françaises en perspective d'un vote à la Commission européenne.

Dossiers

Référence du dossier :

C/F/96/05.10

Organisme :

Maïs

Événement (nom commun) :

Bt11

Caractéristiques :

Résistance à des insectes et Tolérance à un herbicide

Transgènes :

cry1Abpat

Périmètre de la demande :

Culture, importation, transformation, alimentation humaine et animale

Pétitionnaire :

Syngenta

Cadre réglementaire :

Directive 2001/18/CE

L'après avis

Consultation du public :

Cet avis du HCB n'est pas sujet à consultation du public