Aller au contenu principal
À propos du HCB
Missions
Organisation
Actions européennes et internationales
Publications
Liens utiles
Infos réglementaires
Le point sur
Avis
Rechercher
Fermer le premier plan (overlay)
fr
en
Vous êtes ici
Accueil
»
Avis
Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié DAS-68416-4 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA.
L'après avis
Avis
HCB-2011.12.08
Dissémination volontaire
Date officielle de publication de l'avis :
08 décembre 2011
Comité scientifique
Séance d'examen au CS :
08/11/2011
111208sojadas-68416-4aviscshcb.pdf
Autorité(s) compétente(s) française(s) :
MAAPRAT
Saisine :
Date de saisine :
16/09/2011
Objectif de l'avis du HCB :
L'avis du HCB vise à contribuer à l'évaluation du dossier par l'EFSA.
Dossiers
Référence du dossier :
EFSA-GMO-NL-2011-91
Organisme :
Maïs
Événement (nom commun) :
DAS-68416-4
Caractéristiques :
Tolérance à un herbicide
Transgènes :
aad-12pat
Périmètre de la demande :
Importation, transformation, alimentation humaine et animale
Pétitionnaire :
Dow AgroSciences
Cadre réglementaire :
Règlement (CE) n° 1829/2003
L'après avis
Consultation du public :
Cet avis du HCB n'est pas sujet à consultation du public