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Avis
Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié MIR162 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale.
L'après avis
Avis
HCB-2011.11.16
Dissémination volontaire
Date officielle de publication de l'avis :
16 novembre 2011
Comité scientifique
Séance d'examen au CS :
06/09/2011
111116maismir162aviscshcb.pdf
Autorité(s) compétente(s) française(s) :
MAAPRAT
Saisine :
Date de saisine :
30/08/2010
Objectif de l'avis du HCB :
L'avis du HCB vise à éclairer la décision des autorités compétentes françaises en perspective d'un vote à la Commission européenne.
Dossiers
Référence du dossier :
EFSA-GMO-DE-2010-82
Organisme :
Maïs
Événement (nom commun) :
MIR162
Caractéristiques :
Résistance à des insectes et utilisation non toxique du mannose
Transgènes :
vip3Aa1pmi
Périmètre de la demande :
Importation, transformation, alimentation humaine et animale
Pétitionnaire :
Syngenta
Cadre réglementaire :
Règlement (CE) n° 1829/2003
L'après avis
Consultation du public :
Cet avis du HCB n'est pas sujet à consultation du public