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Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché de maïs génétiquement modifié MIR604 pour la culture, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA
L'après avis
Avis
HCB-2011.04.13
Dissémination volontaire
Date officielle de publication de l'avis :
13 avril 2011
Comité scientifique
Séance d'examen au CS :
09/03/2011
110413maismir604aviscshcb.pdf
Comité économique, éthique et social
110413maismir604commentairesceeshcb.pdf
Autorité(s) compétente(s) française(s) :
MAAPRAT
Saisine :
Date de saisine :
04/02/2011
Objectif de l'avis du HCB :
L'avis du HCB vise à contribuer à l'évaluation du dossier par l'EFSA.
Dossiers
Référence du dossier :
EFSA-GMO-UK-2010-83
Organisme :
Maïs
Événement (nom commun) :
MIR604
Caractéristiques :
Résistance à des insectes et utilisation non toxique du mannose
Transgènes :
mcry3apmi
Périmètre de la demande :
Culture
Pétitionnaire :
Syngenta
Cadre réglementaire :
Règlement (CE) n° 1829/2003
L'après avis
Consultation du public :
Cet avis du HCB n'est pas sujet à consultation du public