Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché de maïs génétiquement modifié MIR604 pour la culture, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA

L'après avis

Avis

HCB-2011.04.13

Dissémination volontaire

Date officielle de publication de l'avis :

13 avril 2011

Séance d'examen au CS :

09/03/2011

Autorité(s) compétente(s) française(s) :

MAAPRAT

Saisine :

Date de saisine :

04/02/2011

Objectif de l'avis du HCB :

L'avis du HCB vise à contribuer à l'évaluation du dossier par l'EFSA.

Dossiers

Référence du dossier :

EFSA-GMO-UK-2010-83

Organisme :

Maïs

Événement (nom commun) :

MIR604

Caractéristiques :

Résistance à des insectes et utilisation non toxique du mannose

Transgènes :

mcry3apmi

Périmètre de la demande :

Culture

Pétitionnaire :

Syngenta

Cadre réglementaire :

Règlement (CE) n° 1829/2003

L'après avis

Consultation du public :

Cet avis du HCB n'est pas sujet à consultation du public