Aller au contenu principal
À propos du HCB
Missions
Organisation
Actions européennes et internationales
Publications
Liens utiles
Infos réglementaires
Le point sur
Avis
Rechercher
Fermer le premier plan (overlay)
fr
en
Vous êtes ici
Accueil
»
Avis
Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du soja génétiquement modifié 40-3-2 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale.
L'après avis
Avis
HCB-2011.01.11-1
Dissémination volontaire
Date officielle de publication de l'avis :
11 janvier 2011
Comité scientifique
Séance d'examen au CS :
22/09/2010
110111soja40-3-2aviscshcb.pdf
Comité économique, éthique et social
Séance d'examen au CEES :
07/10/10, 09/11/10, 09/12/10
110111soja40-3-2recommandationceeshcb.pdf
Autorité(s) compétente(s) française(s) :
MAAP
Saisine :
Date de saisine :
07/07/2010
Objectif de l'avis du HCB :
L'avis du HCB vise à éclairer la décision des autorités compétentes françaises en perspective d'un vote à la Commission européenne.
Dossiers
Référence du dossier :
EFSA-GMO-RX-40-3-2
Organisme :
Soja
Événement (nom commun) :
40-3-2
Caractéristiques :
Tolérance à un herbicide
Transgènes :
cp4 epsps
Périmètre de la demande :
Importation, transformation, alimentation humaine et animale
Pétitionnaire :
Monsanto
Cadre réglementaire :
Règlement (CE) n° 1829/2003
L'après avis
Consultation du public :
Cet avis du HCB n'est pas sujet à consultation du public
Décision(s) :
Décision
COM
du 10/02/12