Avis relatif à une demande de renouvellement d'autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié Bt11 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale, sous forme de commentaires à destination de l'EFSA.

L'après avis

Avis

HCB-2019.03.04

Dissémination volontaire

Date de transmission de l'avis :

26/02/2019

Date officielle de publication de l'avis :

04 mars 2019

Séance d'examen au CS :

21/02/2016

Autorité(s) compétente(s) française(s) :

Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Saisine :

Date de saisine :

04/12/2018

Objectif de l'avis du HCB :

L'avis du HCB vise à contribuer à l'évaluation du dossier par l'EFSA.

Dossiers

Référence du dossier :

EFSA-GMO-RX-016

Organisme :

Maïs

Événement :

Bt11

Caractéristiques :

Résistance à des insectes et tolérance à un herbicide

Transgènes :

cry1Ab, pat

Méthode de modification génétique :

Transfert direct

Périmètre de la demande :

Importation, transformation, alimentation humaine et animale

Pétitionnaire :

Syngenta Crop Protection NV/SA

Cadre réglementaire :

Règlement (CE) n° 1829/2003