Avis relatif à une demande de renouvellement d’autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié T25 pour l’importation, la transformation, l’alimentation animale et l’alimentation humaine dans des produits dérivés, et une nouvelle demande

L'après avis

Avis

HCB-2014.04.22

Dissémination volontaire

Date officielle de publication de l'avis :

22 avril 2014

Séance d'examen au CS :

10/01/2012 et 21/01/2014

Autorité(s) compétente(s) française(s) :

MAAP

Saisine :

Date de saisine :

23/03/2011

Objectif de l'avis du HCB :

L'avis du HCB vise à éclairer la décision des autorités compétentes françaises en perspective d'un vote à la Commission européenne

Dossiers

Référence du dossier :

EFSA-GMO-RX-T25 et EFSA-GMO-NL-2007-46

Organisme :

Maïs

Événement (nom commun) :

T25

Caractéristiques :

Tolérance à un herbicide

Transgènes :

pat

Méthode de modification génétique :

Transfert direct en présence de PEG

Périmètre de la demande :

Importation, transformation, alimentation humaine et animale

Pétitionnaire :

BayerCropScience AG

Cadre réglementaire :

Règlement (CE) n° 1829/2003

L'après avis

Consultation du public :

Cet avis du HCB n'est pas sujet à consultation du public