Avis en réponse à une consultation publique de l'EFSA sur le projet de document d'orientation relatif aux études de toxicité sub-chronique de 90 jours sur les denrées alimentaires et aliments pour animaux menées chez les rongeurs.

L'après avis

Avis

HCB-2011.08.02

Législation / lignes directrices

Date officielle de publication de l'avis : 

02 août 2011

Comité scientifique

Séance d'examen au CS : 

xx

110802consultationaesatoxicite90javiscshcb.pdf

Autorité(s) compétente(s) française(s) : 

xx

Objectif de l'avis du HCB : 

Avis en réponse à une consultation publique de l'EFSA

Dossiers

Périmètre de la demande : 

Alimentation humaine et animale

Cadre réglementaire : 

Règlement (CE) n° 1829/2003

L'après avis

Consultation du public : 

Cet avis du HCB n'est pas sujet à consultation du public