Aller au contenu principal
À propos du HCB
Missions
Organisation
Actions européennes et internationales
Publications
Liens utiles
Infos réglementaires
Le point sur
Avis
Rechercher
Fermer le premier plan (overlay)
fr
en
Vous êtes ici
Accueil
»
Avis
Avis en réponse à une consultation publique de l'EFSA sur une révision des lignes directrices relatives au plan de surveillance environnementale post-commercialisation des plantes génétiquement modifiées.
L'après avis
Avis
HCB-2011.05.22
Législation / lignes directrices
Date officielle de publication de l'avis :
22 mai 2011
Comité scientifique
Séance d'examen au CS :
xx
110522consultationaesaplansdesurveillanceaviscshcb.pdf
Autorité(s) compétente(s) française(s) :
xx
Objectif de l'avis du HCB :
Avis en réponse à une consultation publique de l'EFSA
Dossiers
Périmètre de la demande :
Culture, importation, transformation, alimentation humaine et animale
Cadre réglementaire :
Directive 2001/18/CE et Règlement (CE) n° 1829/2003
L'après avis
Consultation du public :
Cet avis du HCB n'est pas sujet à consultation du public