Avis en réponse à une consultation publique de l'EFSA sur une révision des lignes directrices relatives au plan de surveillance environnementale post-commercialisation des plantes génétiquement modifiées.

L'après avis

Avis

HCB-2011.05.22

Législation / lignes directrices

Date officielle de publication de l'avis : 

22 mai 2011

Comité scientifique

Séance d'examen au CS : 

xx

110522consultationaesaplansdesurveillanceaviscshcb.pdf

Autorité(s) compétente(s) française(s) : 

xx

Objectif de l'avis du HCB : 

Avis en réponse à une consultation publique de l'EFSA

Dossiers

Périmètre de la demande : 

Culture, importation, transformation, alimentation humaine et animale

Cadre réglementaire : 

Directive 2001/18/CE et Règlement (CE) n° 1829/2003

L'après avis

Consultation du public : 

Cet avis du HCB n'est pas sujet à consultation du public