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Avis
Avis sur un document en préparation de l'OCDE sur les considérations environnementales associées à la dissémination de plantes transgéniques.
L'après avis
Avis
HCB-2010.02.24
Législation / lignes directrices
Date officielle de publication de l'avis :
24 février 2010
Comité scientifique
Séance d'examen au CS :
xx
100224ocdecommentairescshcb.pdf
Autorité(s) compétente(s) française(s) :
xx
Objectif de l'avis du HCB :
Recommandations à des institutions internationales pour l'évaluation des OGM
Dossiers
Périmètre de la demande :
Culture, importation, transformation, alimentation humaine et animale, ornementation, ...
L'après avis
Consultation du public :
Cet avis du HCB n'est pas sujet à consultation du public