Avis sur un document en préparation de l'OCDE sur les considérations environnementales associées à la dissémination de plantes transgéniques.

L'après avis

Avis

HCB-2010.02.24

Législation / lignes directrices

Date officielle de publication de l'avis : 

24 février 2010

Comité scientifique

Séance d'examen au CS : 

xx

100224ocdecommentairescshcb.pdf

Autorité(s) compétente(s) française(s) : 

xx

Objectif de l'avis du HCB : 

Recommandations à des institutions internationales pour l'évaluation des OGM

Dossiers

Périmètre de la demande : 

Culture, importation, transformation, alimentation humaine et animale, ornementation, ...

L'après avis

Consultation du public : 

Cet avis du HCB n'est pas sujet à consultation du public