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Avis
Avis sur les nouvelles techniques d'obtention de plantes (New Plant Breeding Techniques - NPBT).
L'après avis
Avis
HCB-2017.11.02
Autres avis
Date de transmission de l'avis :
24/10/2017
Date officielle de publication de l'avis :
02 novembre 2017
Comité scientifique
Séance d'examen au CS :
13/07/16, 21/09/16, 23/11/16, 15/12/16
Avis du CS sur les NPBT
English translation - HCB Scientific Committee Opinion on NPBT
Comité économique, éthique et social
Séance d'examen au CEES :
examen par voie électronique
recommandationnpbtcees.pdf
English translation - CEES Recommendation
Haut conseil des biotechnologies
Document(s) annexe(s) :
Rapport Groupe de Travail CS
Rapport Groupe de Travail CEES
Autorité(s) compétente(s) française(s) :
Ministères en charge de l'environnement et de l'agriculture
Saisine :
Auteur de la saisine :
Ministères en charge de l'environnement et de l'agriculture
Date de saisine :
22/02/2016
saisine NPBT
Destinataire de l'avis du HCB :
Ministères en charge de l'environnement et de l'agriculture