Avis sur les réponses de l'EFSA aux questions posées par les Etats membres au sujet de la demande de renouvellement de l'autorisation de la mise sur le marché d'aliments et ingrédients alimentaires produits à partir du maïs génétiquement modifié MON 810,

L'après avis

Avis

HCB-2009.12.22

Dissémination volontaire

Date officielle de publication de l'avis : 

22 décembre 2009

Comité scientifique

Séance d'examen au CS : 

09/11/09, 10/11/09

091222maismon810aviscshcb.pdf

Comité économique, éthique et social

091222maismon810recommandationceeshcb.pdf

Autorité(s) compétente(s) française(s) : 

MAAP

Saisine :

Date de saisine : 

23/09/2009

Objectif de l'avis du HCB : 

L'avis du HCB vise à éclairer la décision des autorités compétentes françaises en perspective d'un vote à la Commission européenne (renouvellement d'autorisation).

Dossiers

Référence du dossier : 

EFSA-GMO-RX-MON 810

Organisme : 

Maïs

Événement (nom commun) : 

MON 810

Caractéristiques : 

Résistance à des insectes

Transgènes : 

cry1Ab

Périmètre de la demande : 

Culture, importation, alimentation humaine et animale

Pétitionnaire : 

Monsanto

Cadre réglementaire : 

Règlement (CE) n° 1829/2003

L'après avis

Consultation du public : 

Cet avis du HCB n'est pas sujet à consultation du public

Surveillance post-commercialisation : 

Voir avis sur les rapports de surveillance de culture 2009 (HCB-2011.01.11-4) et 2010 (HCB-2011.10.21)

Actualités et informations diverses : 

Suspension temporaire de l’autorisation européenne de mise en culture du MON 810 en France