Commentaires pour la Commission européenne sur le rapport de surveillance de la culture du maïs génétiquement modifié MON 810 dans l'Union européenne en 2018.

L'après avis

Avis

HCB-2020.02.25

Dissémination volontaire

Date officielle de publication de l'avis :

25 février 2020

Comité scientifique

Séance d'examen au CS :

25/02/2020

200225 Surveillance Maïs MON 810 2018 Commentaires CS HCB

Autorité(s) compétente(s) française(s) :

MTES

Saisine :

Auteur de la saisine :

pas de saisine

Objectif de l'avis du HCB :

Commentaires à destination de la Commission européenne sur un rapport de surveillance de culture.

Dossiers

Organisme :

Maïs

Événement (nom commun) :

MON 810

Caractéristiques :

Résistance à des insectes

Transgènes :

Cry1Ab

Périmètre de la demande :

Rapport de surveillance de culture 2018

Pétitionnaire :

Bayer

Cadre réglementaire :

"Rapport soumis volontairement en prévision du futur cadre réglementaire (règlement (CE) n° 1829/2003) du renouvellement d'autorisation de la culture du MON 810 (Rapport non exigé par la directive 90/220/CEE encadrant l'autorisation de mise en culture du MON 810, abrogée par la directive 2001/18/CE aujourd'hui)"

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