Aller au contenu principal
À propos du HCB
Missions
Organisation
Actions européennes et internationales
Publications
Liens utiles
Infos réglementaires
Le point sur
Avis
Rechercher
Fermer le premier plan (overlay)
fr
en
Vous êtes ici
Accueil
»
Avis
Réponse au questionnaire de la Commission européenne sur l’évaluation socio-économique des OGM.
L'après avis
Avis
HCB-2010.01.26b
Législation / lignes directrices
Date officielle de publication de l'avis :
26 janvier 2010
Comité économique, éthique et social
Séance d'examen au CEES :
xx
100126questionnairesocio-ecoeuropeenrecommandationceeshcb.pdf
Autorité(s) compétente(s) française(s) :
Commission européenne
Saisine :
Date de saisine :
?
Objectif de l'avis du HCB :
Avis aux autorités compétentes françaises à destination de la Commission européenne
Dossiers
Périmètre de la demande :
Tous champs d'application
Cadre réglementaire :
Directive 2001/18/CE
L'après avis
Consultation du public :
Cet avis du HCB n'est pas sujet à consultation du public