Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité  du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.

Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).

Recherche librePériodeCatégoriesType OGM
Par ex., 08/19/2019
Par ex., 08/19/2019

Avis

Catégories d'avis Types d'OGM Date Titre Avis
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 30/05/2018 Commentaires sur le projet de document consensus de l’OCDE sur les considérations environnementales relatives à l’évaluation des risques associés à la dissémination de plantes génétiquement modifiées. CS
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 06/10/2016 Recommandation du CEES relative à la Directive 2015/412 et à l’analyse socio-économique et éthique de la mise en culture des plantes génétiquement modifiées. CEES
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 19/04/2012 Commentaires sur le document d'orientation de l'EFSA relatif aux plans de surveillance environnementale post-commercialisation des plantes génétiquement modifiées, en vue de sa transcription par la Commission européenne en norme contraignante pour le pétitionnaire. CS
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 17/01/2012 Recommandation en réponse à une auto-saisine relative aux conditions d'une coexistence pérenne entre les filières OGM, conventionnelles, biologiques et « sans OGM ». CEES
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 17/01/2012 Avis sur la coexistence : définition des conditions techniques relatives à la mise en culture, la récolte, le stockage et le transport des végétaux génétiquement modifiés visant à éviter la présence accidentelle d'OGM dans d'autres productions. CS
Législation / lignes directrices Micro-organismes génétiquement modifiés, Plantes génétiquement modifiées, Animaux génétiquement modifiés 25/11/2011 Avis en réponse à une consultation du Secrétariat de la Convention sur la Diversité Biologique des Nations unies concernant l'évaluation du document d'orientation relatif à l'évaluation des risques liés aux organismes vivants modifiés dans le cadre du Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques.
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 02/08/2011 Avis en réponse à une consultation publique de l'EFSA sur le projet de document d'orientation relatif aux études de toxicité sub-chronique de 90 jours sur les denrées alimentaires et aliments pour animaux menées chez les rongeurs. CS
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 22/05/2011 Avis en réponse à une consultation publique de l'EFSA sur une révision des lignes directrices relatives au plan de surveillance environnementale post-commercialisation des plantes génétiquement modifiées. CS
Législation / lignes directrices Plantes génétiquement modifiées 09/05/2011 Avis sur un document en préparation de l'OCDE sur les considérations environnementales associées à la dissémination de plantes transgéniques. CS

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