Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.
Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).
Recherche librePériodeCatégoriesType OGM
Types d'OGM
- Animaux génétiquement modifiés Apply Animaux génétiquement modifiés filter
- Micro-organismes génétiquement modifiés Apply Micro-organismes génétiquement modifiés filter
- OGM à visée biomédicale ou vétérinaire Apply OGM à visée biomédicale ou vétérinaire filter
- Plantes génétiquement modifiées Apply Plantes génétiquement modifiées filter
Avis
23 résultats trouvés pour votre recherche
| Catégories d'avis | Types d'OGM | Date | Titre | Avis | |
|---|---|---|---|---|---|
| Législation / lignes directrices | Plantes génétiquement modifiées | 26/01/2010 | Réponse au questionnaire de la Commission européenne sur l’évaluation socio-économique des OGM. | CEES | |
| Législation / lignes directrices | Animaux génétiquement modifiés | 26/01/2010 | Réponse au questionnaire de la Commission européenne sur l’évaluation socio-économique des OGM. | CEES | |
| Législation / lignes directrices | Plantes génétiquement modifiées | 26/01/2010 | Réponse au questionnaire de la Commission européenne sur l’évaluation socio-économique des OGM. | CEES | |
| Législation / lignes directrices | OGM à visée biomédicale ou vétérinaire | 26/01/2010 | Réponse au questionnaire de la Commission européenne sur l’évaluation socio-économique des OGM. | CEES | |
| Législation / lignes directrices | Plantes génétiquement modifiées | 01/11/2009 | Avis relatif à la définition des filières dites « sans organismes génétiquement modifiés ». |