Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité  du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.

Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).

Recherche librePériodeCatégoriesType OGM
Par ex., 01/28/2020
Par ex., 01/28/2020

Avis

Date OGM Événement (nom commun) Caractéristiques Périmètre de la demande Pétitionnaire Avis
23/12/2019 DP202216 Augmentation de rendement et résistance à des herbicides Importation, transformation, alimentation humaine et animale Pioneer Hi-Bred International, Inc. CS
23/12/2019 DP202216 Augmentation de rendement et résistance à des herbicides Importation, transformation, alimentation humaine et animale Pioneer Hi-Bred International, Inc. CS
19/06/2019 GMB151 Tolérance à des herbicides et Tolérance Importation, transformation, alimentation humaine et animale BASF Agricultural Solutions Seed US LLC CS
15/04/2019 GHB811 Tolérance à des herbicides Importation, transformation, alimentation humaine et animale BASF Agricultural Solutions Seed US LLC CS
07/03/2019 Maïs MON 89034 MON 89034 Résistance à des insectes Importation, transformation, alimentation humaine et animale Monsanto Europe S.A. / N.V. CS
04/03/2019 Bt11 Résistance à des insectes et tolérance à un herbicide Importation, transformation, alimentation humaine et animale Syngenta Crop Protection NV/SA CS
06/02/2019 MIR 604 Résistance à des insectes Importation, transformation, alimentation humaine et animale Syngenta Crop Protection NV/SA CS
16/01/2019 Résistance à des insectes et Tolérance à des herbicides Importation, transformation, alimentation humaine et animale Dow AgroSciences LLC CS
08/11/2018 DP4114 x MON810 x MIR604 x NK603 Tolérance à des herbicides, Résistance à des insectes Importation, transformation, alimentation humaine et animale Pionner Hi-Bred International, Inc. CS

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