Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité  du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.

Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).

Recherche librePériodeCatégoriesType OGM
Par ex., 08/18/2019
Par ex., 08/18/2019

Avis

Date OGM Événement (nom commun) Caractéristiques Périmètre de la demande Pétitionnaire Avis
09/06/2018 A2704-12 Tolérance à un herbicide Importation, transformation, alimentation humaine et animale Bayer Crop Science LP CS
23/05/2018 MS11 x RF3 Technologie hybride (stérilité mâle / restaurateur de fertilité) et tolérance à des herbicides Importation, transformation, alimentation humaine et animale Bayer CropScience LP CS
28/11/2017 COT102 Résistance à des insectes Importation, transformation, alimentation humaine et animale Syngenta CS
15/03/2017 FLO-40644-6 Couleur pourpre et tolérance à un herbicide Importation et commercialisation de fleurs coupées (ornementation) Suntory Flowers Limited CEESCS
21/12/2016 59122 Résistance à des insectes et Tolérance à un herbicide Importation, transformation, alimentation humaine et animale Pionneer Hi-Bred International et Mycogen Seeds c/o Dow Agrosciences LLC CEESCS
17/03/2016 1507 x 59122 Résistance à des insectes et tolérance à un herbicide Culture, importation, transformation, alimentation humaine et animale Pionneer Hi-Bred International et Mycogen Seeds c/o Dow Agrosciences LLC CS
16/02/2016 GHB119 Résistance à des insectes et tolérance à un herbicide Importation, transformation, alimentation humaine et animale Bayer CropScience AG CS
28/12/2015 MON 87403 Augmentation de rendement Importation, transformation, alimentation humaine et animale Monsanto CS
02/12/2015 Maïs 59122 Résistance à des insectes et tolérance à un herbicide Culture, Importation, transformation, alimentation humaine et animale Pionneer Hi-Bred International et Mycogen Seeds c/o Dow Agrosciences LLC CS

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