Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité  du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.

Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).

Recherche librePériodeCatégoriesType OGM
Par ex., 08/19/2019
Par ex., 08/19/2019

Avis

Date OGM Événement (nom commun) Caractéristiques Périmètre de la demande Pétitionnaire Avis
26/04/2012 MON 87701 x MON 89788 Résistance à des insectes et Tolérance à un herbicide Importation, transformation, alimentation humaine et animale Monsanto CS
17/04/2012
26/03/2012
12/03/2012
24/02/2012
08/12/2011 DAS-68416-4 Tolérance à un herbicide Importation, transformation, alimentation humaine et animale Dow AgroSciences CS
25/11/2011 CS
16/11/2011 MIR162 Résistance à des insectes et utilisation non toxique du mannose Importation, transformation, alimentation humaine et animale Syngenta CS
15/11/2011 40-3-2 Tolérance à un herbicide Culture Monsanto CEESCS

Pages

Pages