Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité  du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.

Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).

Recherche librePériodeCatégoriesType OGM
Par ex., 12/13/2019
Par ex., 12/13/2019

Avis

Date OGM Événement (nom commun) Caractéristiques Périmètre de la demande Pétitionnaire Avis
27/10/2011
21/10/2011 MON 810 Résistance à des insectes Rapport de surveillance de culture 2010 Monsanto CS
17/10/2011 MON 87701 Résistance à des insectes Importation, transformation, alimentation humaine et animale Monsanto CS
18/07/2011 EH92-527-1 Amidon enrichi en amylopectine et résistance à un antibiotique Rapport de surveillance de culture 2010 BASF Plant Science CS
11/07/2011 AM04-1020 Amidon enrichi en amylopectine et Tolérance à un herbicide Culture, importation, transformation, alimentation humaine et animale BASF Plant Science CS
01/07/2011
27/06/2011
07/06/2011 DAS-40278-9 Tolérance à un herbicide Importation, transformation, alimentation humaine et animale Dow AgroSciences CS
13/04/2011 MIR604 Résistance à des insectes et utilisation non toxique du mannose Culture Syngenta CEESCS

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