Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité  du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.

Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).

Recherche librePériodeCatégoriesType OGM
Par ex., 08/18/2019
Par ex., 08/18/2019

Avis

Date OGM Événement (nom commun) Caractéristiques Périmètre de la demande Pétitionnaire Avis
12/04/2011 AV43-6-G7 Amidon enrichi en amylopectine Culture, importation, transformation, alimentation humaine et animale AVEBE CEESCS
17/02/2011
11/01/2011 40-3-2 Tolérance à un herbicide Importation, transformation, alimentation humaine et animale Monsanto CEESCS
11/01/2011 MON 87701 Résistance à des insectes Importation, transformation, alimentation humaine et animale Monsanto CEESCS
11/01/2011 MON 87701 x MON 89788 Résistance à des insectes et Tolérance à un herbicide Importation, transformation, alimentation humaine et animale Monsanto CEESCS
11/01/2011 MON 810 Résistance à des insectes Rapport de surveillance de culture 2009 Monsanto CS
16/12/2010 CEESCS
29/11/2010
26/10/2010 25958-3 Couleur pourpre-violette et Tolérance à un herbicide Importation et commercialisation de fleurs coupées (ornementation) Florigene Pty Limited CEESCS

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