Le HCB rend des avis de natures très diverses. Présentés de manière contextuelle et thématique dans les rapports d’activité  du HCB, ces avis sont accessibles en ligne à l’exception des avis concernant l’utilisation confinée d’OGM, pour des raisons de confidentialité des données.

Sauf exception, les avis du HCB concernant la dissémination volontaire d’OGM sont constitués d’un avis du Comité scientifique (CS) et d’une recommandation du Comité économique, éthique et social (CEES).

Recherche librePériodeCatégoriesType OGM
Par ex., 08/18/2019
Par ex., 08/18/2019

Avis

Date OGM Événement (nom commun) Caractéristiques Périmètre de la demande Pétitionnaire Avis
19/06/2019 GMB151 Tolérance à des herbicides et Tolérance Importation, transformation, alimentation humaine et animale BASF Agricultural Solutions Seed US LLC CS
15/04/2019 GHB811 Tolérance à des herbicides Importation, transformation, alimentation humaine et animale BASF Agricultural Solutions Seed US LLC CS
07/03/2019 Maïs MON 89034 Résistance à des insectes Importation, transformation, alimentation humaine et animale Monsanto Europe S.A. / N.V. CS
04/03/2019 Résistance à des insectes et tolérance à un herbicide Importation, transformation, alimentation humaine et animale Syngenta Crop Protection NV/SA CS
06/02/2019 MIR 604 Résistance à des insectes Importation, transformation, alimentation humaine et animale Syngenta Crop Protection NV/SA CS
16/01/2019 Résistance à des insectes et Tolérance à des herbicides Importation, transformation, alimentation humaine et animale Dow AgroSciences LLC CS
08/11/2018 DP4114 x MON810 x MIR604 x NK603 Tolérance à des herbicides, Résistance à des insectes Importation, transformation, alimentation humaine et animale Pionner Hi-Bred International, Inc. CS
23/10/2018 Couleur lavande et tolérance à un herbicide Importation et commercialisation de fleurs coupées (ornementation) Suntory Flowers Limited CS
27/06/2018 4114 Résistance à des insectes et tolérance à un herbicide Importation, transformation, alimentation humaine et animale Pioneer Hi-Bred International, Inc CS

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